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Inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes

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Focus

  • Recommandation : Mise en oeuvre des inventaires d'émissions

    La Recommandation du Conseil de l’OCDE sur la mise en oeuvre des inventaires d'émissions et de transferts de matières polluantes (IETMP) adoptée appelle les pays membres à mettre en place de tels inventaires. L’OCDE soutient les efforts en ce sens en élaborant des orientations et des outils pratiques pour leur mise en œuvre.

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  • Techniques d’estimation des rejets

    L’établissement d’un IETMP nécessite d’estimer les rejets et les transferts de matières polluantes d’une multitude de sources. L’OCDE a élaboré un recueil de techniques d’estimation des rejets de sources ponctuelles ainsi que de sources diffuses, rejets des produits et transferts hors site compris.

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  • Diffusion et utilisation des données des IETMP

    Une fonction de base des IETMP est de rendre les données sur les émissions et les transferts librement accessibles. Pour favoriser la réalisation de cet objectif, l’OCDE a élaboré un guide pratique sur la diffusion et la présentation des données des IETMP, ainsi que sur les mesures à prendre pour garantir leur qualité.

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Un inventaire des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP) est une base de données ou un inventaire accessible au public, qui recense les substances chimiques ou les polluants rejetés dans l'air, l'eau et le sol et transférés hors site pour traitement. Il rassemble des informations concernant la nature, le lieu, la quantité et l’origine des substances chimiques émises.

L’OCDE a joué un rôle clé dans l’élaboration du concept d’IETMP et appuyé le développement et la mise en œuvre d’un IETMP dans les pays membres.

 

Introduction aux IETMP

IntroductionUn Inventaire des émissions et des transferts de matières polluantes (IETMP) est un outil essentiel qui permet aux pouvoirs publics de fournir au public des données sur la quantité de substances chimiques et de polluants rejetés dans l’air, l’eau et le sol et transférés hors site pour traitement ou élimination.‌

 Activités de l'OCDE sur les IETMP

‌‌‌Activity‌Depuis 1996 où l’OCDE a commencé à encourager le développement des IETMP, l’Organisation appuie la création et la mise en œuvre de ces inventaires en élaborant des lignes directrices techniques et en diffusant l’information.
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Base de données sur les IETMP

databaseL’OCDE a élaboré trois bases de données dans le but d’encourager les pouvoirs publics et autres acteurs concernés à partager les informations techniques et les données des IETMP.‌‌
Publications sur les IETMP

PublicationsL’OCDE a élaboré des outils pratiques et des orientations pour aider à la mise en œuvre d’un IETMP‌‌.‌‌

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