Ce manuel a été élaboré par l’OCDE et la FAO pour aider les entreprises à intégrer les considérations relatives à la déforestation et à la dégradation des forêts dans leurs procédures commerciales relatives au devoir de diligence. Il s’appuie sur les travaux approfondis et l’expérience de la FAO dans la lutte contre la déforestation et la dégradation des forêts, ainsi que dans la promotion d’une gouvernance responsable des régimes fonciers. Ce manuel repose sur les normes internationales de référence soutenues par les gouvernements concernant le devoir de diligence dans les filières et la conduite responsable des entreprises : les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises, le cadre pour l’exercice du devoir de diligence introduit dans le Guide OCDE-FAO pour des filières agricoles responsables, ainsi que le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises. Ce manuel montre comment le Guide OCDE-FAO peut être appliqué pour lutter contre la déforestation, en contextualisant les recommandations existantes et en orientant les utilisateurs vers des sources d’informations utiles sur le devoir de diligence.
Manuel OCDE‑FAO sur la déforestation et le devoir de diligence dans les filières agricoles
Description
Synthèse
Le Guide OCDE‑FAO pour des filières agricoles responsables (Guide OCDE‑FAO) aide les entreprises du secteur agricole à respecter les normes internationales en matière de conduite responsable des entreprises dans les filières agricoles. Il reflète la reconnaissance croissante du rôle que joue le devoir de diligence fondé sur les risques pour aider les entreprises à identifier les risques et à y répondre dans le cadre de leurs opérations et des filières mondiales. Outre les mesures relevant du devoir de diligence prises par les entreprises, plusieurs gouvernements ont adopté ou prévoient d’introduire des obligations de diligence raisonnable dans les filières mondiales, y compris pour répondre aux préoccupations relatives à la déforestation.
Les décisions commerciales prises par les entreprises qui achètent, transforment ou vendent des produits agricoles ou alimentaires peuvent avoir un impact sur les forêts, notamment en matière de déforestation. Parmi les risques importants liés à l’approvisionnement, la déforestation peut également avoir des impacts plus larges sur les écosystèmes et sur les populations qui en dépendent. Cependant, de nombreuses entreprises ont encore des difficultés à comprendre comment les risques de déforestation et de dégradation des forêts peuvent se manifester dans leurs filières et quelles mesures concrètes elles peuvent prendre pour identifier, prévenir et éliminer ces risques dans le cadre de leur devoir de diligence fondé sur les risques.
Ce Manuel a été élaboré par l’OCDE et la FAO pour aider les entreprises à intégrer les considérations relatives à la déforestation et à la dégradation des forêts dans leurs efforts d’approvisionnement responsable et leurs démarches de devoir de diligence. Il s’appuie sur les travaux approfondis et l’expérience de la FAO dans la lutte contre la déforestation et la dégradation des forêts, ainsi que sur la promotion d’une gouvernance responsable des régimes fonciers. Il repose sur les normes internationales de référence soutenues par les gouvernements sur le devoir de diligence dans les filières et la conduite responsable des entreprises : les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises et le cadre relatif à l’exercice du devoir de diligence introduit dans le Guide OCDE‑FAO pour des filières agricoles responsables, ainsi que le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises. Le Manuel montre comment appliquer le Guide OCDE‑FAO pour lutter contre la déforestation en contextualisant les recommandations existantes et en aidant les utilisateurs à comprendre comment intégrer de manière proactive le devoir de diligence et réduire le risque potentiel de déforestation dans leurs chaînes d’approvisionnement.
