Du trafic de produits de contrefaçon et d’espèces sauvages à la contrebande de tabac et au commerce de drogues illicites, le commerce illicite menace la protection de l’environnement, la santé publique et l’équité économique. L’augmentation de la contrebande de fentanyl, en particulier, a eu des conséquences dévastatrices pour les systèmes de santé et les communautés du monde entier. Les criminels adaptent constamment leurs méthodes, tirant parti des plateformes numériques, des zones de répression peu développées et de l’instabilité géopolitique.
Commerce illicite
Le commerce illicite désigne la production, la circulation et la vente illégales de biens et de services, qui englobent des activités telles que le commerce de produits de contrefaçon et d’objets culturels, la contrebande, le trafic d’espèces sauvages et l’exploitation forestière illégale. Ces opérations, souvent menées par des réseaux criminels, exploitent les chaînes d’approvisionnement mondiales et les infrastructures commerciales, compromettant la sécurité publique, affaiblissant les institutions, érodant l’état de droit et réduisant les recettes fiscales. Le commerce illicite fausse les marchés, porte préjudice aux consommateurs et pose un grave problème de gouvernance qui transcende les frontières et les secteurs. L’OCDE travaille avec les gouvernements, les organisations internationales et les partenaires du secteur privé pour cartographier les risques liés au commerce illicite, renforcer la mise en œuvre et concevoir des politiques qui préservent l’intégrité du commerce mondial.
Messages clés
Le commerce illicite alimente la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux. Elle fait peser une charge disproportionnée sur les économies en développement, tout en sapant la confiance des consommateurs et la sécurité nationale.
La lutte contre le commerce illicite passe par l’amélioration de la coopération transfrontière, l’investissement dans les capacités de répression et la promotion du partage de données entre les douanes, les cellules de renseignement financier et d’autres organismes de réglementation.
Le commerce illicite ne se résume pas à une catégorisation simple. Les acteurs criminels ignorent les frontières juridiques et réglementaires, cherchant à maximiser leur profit par le biais d’infractions complexes et multiformes. Un seul produit peut être contrefait, échapper à l’impôt, dangereux pour les consommateurs et dangereux pour l’environnement, et ce, en une seule fois. Cette complexité stratifiée complique non seulement la mesure de l’ampleur réelle du commerce illicite, mais surtout l’application des lois et la coordination des efforts entre les autorités douanières, fiscales, sanitaires et environnementales. L’ampleur du problème est stupéfiante : le commerce de produits de contrefaçon à lui seul était estimé à 467 milliards USD en 2021.
Contexte
Les crises comme catalyseurs de l’expansion de la criminalité
Les réseaux criminels exploitent rapidement les crises mondiales comme des opportunités d'expansion. Que ce soit pendant la pandémie de COVID-19, les conflits armés ou les tensions commerciales marquées par des escalades tarifaires, les acteurs illicites ont tiré parti des perturbations des chaînes d’approvisionnement, des lacunes réglementaires et du détournement de ressources consacrées à l’application de la loi pour intensifier leurs activités. Ces périodes d’instabilité constituent un terreau fertile pour le commerce illicite, d’où l’urgence pour les gouvernements de rester vigilants et coordonnés.
