Le développement du commerce électronique a élargi les possibilités offertes aux consommateurs et aux entreprises, mais il a également créé de nouveaux canaux permettant à des produits contrefaits, non conformes et dangereux d'atteindre les marchés du monde entier.
Renforcer l’intégrité des places de marché en ligne
Les places de marché en ligne ont transformé le commerce mondial, mais elles sont de plus en plus utilisées pour la vente de produits contrefaits, non conformes et dangereux. Les travaux de l’OCDE aident les gouvernements, les plateformes et les titulaires de droits à mettre au point des approches volontaires, fondées sur des données factuelles, visant à renforcer la confiance, la transparence et l’application de la réglementation sur les marchés en ligne.
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Messages clés
Selon des estimations récentes de l'OCDE, les produits contrefaits représentaient environ 467 milliards de dollars américains dans le commerce mondial en 2021, ce qui met en évidence l'ampleur et la persistance des flux commerciaux illicites.
L'augmentation du nombre de colis de faible valeur liés au commerce électronique exerce une pression sur les services douaniers et les autorités frontalières, ce qui rend plus difficile la détection des marchandises illicites.
La collaboration entre les pouvoirs publics, les places de marché en ligne, les titulaires de droits et les autres parties prenantes peut contribuer à empêcher la vente de marchandises illicites tout en soutenant l'innovation et le commerce légitime.
Le caractère transfrontalier des places de marché en ligne nécessite des réponses internationales coordonnées, un partage d'informations et l'échange de bonnes pratiques afin de lutter efficacement contre le commerce illicite.
Contexte
Les produits contrefaits ont représenté 467 milliards de dollars américains des importations mondiales en 2021
Le commerce des contrefaçons reste un défi majeur à l'échelle mondiale, malgré une légère baisse de sa part dans les importations mondiales. Une analyse de l'OCDE montre que la valeur des marchandises contrefaites faisant l'objet d'échanges internationaux a atteint environ 467 milliards de dollars américains en 2021.
Les petits colis sont de plus en plus utilisés pour expédier des produits contrefaits
Les contrefacteurs exploitent de plus en plus les canaux de distribution du commerce électronique et les seuils « de minimis ». Les petits envois ont représenté 79 % des saisies en 2020-2021, contre 61 % en 2017-2019.
La croissance du commerce électronique a renforcé l'importance des canaux de distribution que sont le courrier postal et les services de livraison express dans le commerce des contrefaçons
Le commerce en ligne repose en grande partie sur les services postaux et de messagerie express, qui sont devenus d’importants canaux de distribution pour les contrefaçons et autres marchandises illicites. En expédiant leurs produits sous forme de petits colis plutôt que de gros envois, les contrefacteurs réduisent le risque d’être repérés et tirent parti du volume élevé d’envois issus du commerce électronique qui traversent quotidiennement les frontières.
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