Vers l’interopérabilité des indicateurs de l’intensité carbone

L'un de deux articles sur les métriques interopérables d'intensité carbone, le présent rapport examine en détail les méthodologies utilisées dans le cadre des obligations de déclaration des émissions via des systèmes de surveillance, de déclaration et de vérification (SDV). Il étudie les possibilités concrètes d’instituer l’interopérabilité des indicateurs de l’intensité carbone, en s’appuyant sur les règles et directives actuelles des systèmes SDV. Dans cet esprit, le rapport passe en revue les principales composantes des systèmes SDV qui ont une incidence sur l’interopérabilité des systèmes. Il met en évidence les cas dans lesquels les indicateurs d’émissions obtenus sont directement comparables et ceux dans lesquels ils doivent être ajustés à des fins de comparabilité d’un pays ou territoire à un autre. Concrètement, il part de la question suivante : les émissions déclarées par des installations du même secteur dans deux pays ou territoires différents sont-elles comparables ? Dans le cas contraire, quels facteurs font obstacle à cette comparabilité ? Les règles actuelles des systèmes SDV sont-elles suffisantes pour garantir leur comparabilité, et quel degré d’harmonisation serait nécessaire pour les rendre comparables ? En fournissant une analyse détaillée des systèmes SDV, le présent rapport décrit dans quelle mesure ils peuvent servir de base à l’élaboration d’indicateurs de l’intensité carbone actualisés, granulaires, transparents et comparables.