Le présent rapport a été préparé par la Direction de la gouvernance publique de l’OCDE (GOV), sous la direction d’Elsa Pilichowski, Directrice, et d’Anna Pietikäinen, Cheffe de la Division de la politique de la réglementation (REG), et sous le pilotage de Giuseppa Ottimofiore, Cheffe du Programme de mise en œuvre de la réglementation. Il a été rédigé par Giuseppa Ottimofiore ; par Yola Thürer, Johannes Klein, Florian Schmalz et Alberto Morales, analystes des politiques ; et par Hamsini Shankar et Andrés Blancas, consultants. Les analystes des politiques Carola Bertone, Margarita Escobar, Vaia Karapanou et Aida Rahmouni ainsi que les consultants Franco Amigoni, Céliane Breuyre, Francesco Calisi, Adrien Duclos, Flavia Giannini, Blerta Guzina, Tiziano Lattisi, Luca Megale, Georgie Moutsodemis et Mirk Zwart ont aussi contribué au rapport. Daniel Trnka, Chef de Division adjoint, ainsi que Manuel Gerardo Flores, analyste senior des politiques, ont formulé de nombreuses observations, y compris aux premières étapes de la préparation du rapport. Yola Thürer a coordonné le processus de consultation publique. Jennifer Stein a coordonné le processus éditorial. Andrea Uhrhammer a assuré un soutien éditorial.
Nous remercions les Présidents du Comité de la politique de la réglementation et du Réseau des régulateurs économiques ainsi que l’ensemble des délégués auprès de ces organes ; ils ont formulé de nombreux commentaires et fourni un soutien important pour la rédaction des versions successives des Principes. Nous remercions aussi nos collègues du Secrétariat de l’OCDE ainsi que l’ensemble des participants au processus de consultation publique d’avoir examiné de près et commenté les versions successives du rapport.
Au sein de l’OCDE, le Département des affaires économiques, la Direction de l’environnement, la Direction de la gouvernance publique, la Direction de la science, de la technologie et de l’innovation et le Centre pour l’entrepreneuriat, les PME, les régions et les villes ont effectué une relecture exhaustive du document et formulé de précieux commentaires.
Les auteurs tiennent à remercier les contributions externes fournies dans le cadre de la consultation publique par les suivantes entités et personnes : le ministère australien des Finances, l’Autorité de la construction de l’État du Victoria, le ministère du Trésor et des Finances de l’État du Victoria, la Commission nationale chilienne de l’évaluation et de la productivité, le ministère israélien de la Justice, le ministère néo-zélandais des Entreprises, AngloAmerican Group, DeltaPearlPartners Advisory, Domagoj Juričić (consultant), Florentin Blanc, Directeur de l’Institut de l’innovation et de l’efficacité en matière d’action réglementaire (IRIDE) à l’Organisation européenne de droit public (EPLO), Innovation & Employment, Jacobs, Cordova & associés, le laboratoire d’idées Regulatory Institute et Renny Reyes (cabinet de conseil Paars).