Établissement et contrôle d'archives fonctionnant en accord avec les Principes de BPL

Ce document est destiné aux installations d’essai qui sont tenues de se conformer aux Principes de BPL dans le cadre de leur fonctionnement, aux structures de soutien, telles que les sous-traitants s’occupant de l’archivage ou de l’assurance qualité et les services informatiques, ainsi qu’aux donneurs d’ordre, aux autorités chargées de vérifier le respect des Principes de BPL et aux autorités d’accueil. Les organisations doivent veiller à tenir compte des exigences réglementaires applicables dans l’évaluation des besoins de leur activité. Certains aspects de la constitution et du fonctionnement des archives peuvent avoir des conséquences pour le respect des règlements de construction ou de la législation en vigueur en matière de santé publique et de sécurité. La formulation d’orientations à propos de ces aspects n’entre pas dans le champ du présent document. Les installations d’essai et les autres organisations procédant à l’archivage de pièces et de matériaux dans le cadre des BPL peuvent éventuellement avoir intérêt à recourir à des normes reconnues de gestion des archives, y compris celles concernant les métadonnées.