En 2021, les biens contrefaits et piratés représentaient, selon les estimations, 467 milliards USD, soit 2.3 % des importations mondiales. Ce niveau est comparable au PIB de plusieurs économies de l’OCDE, ce qui souligne l’ampleur et la persistance de la menace.
Contrefaçons et produits pirates
Les produits contrefaits et piratés représentent une menace croissante pour l’innovation, la sécurité des consommateurs et une concurrence loyale. Ces biens portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle, sapent la confiance dans les marques et faussent les échanges. À mesure que les marchés mondiaux deviennent de plus en plus numériques et interconnectés, les contrefacteurs exploitent de nouveaux canaux et réseaux logistiques, ce qui rend la répression plus difficile et urgente.
Messages clés
De la mode et des cosmétiques à l'électronique et aux pièces automobiles, tout produit ayant une valeur de marque peut être ciblé. Les produits de contrefaçon les plus courants sont les vêtements, les chaussures, les parfums, les pièces de rechange, les pesticides et même les produits alimentaires ou les semi-conducteurs.
Les petites et moyennes entreprises (PME) manquent souvent des ressources nécessaires pour faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle. Si les grandes entreprises soutiennent les efforts de répression, les PME peuvent être laissées pour compte, ce qui les rend plus vulnérables à la contrefaçon dans les secteurs en expansion.
Contexte
L’ampleur de la contrefaçon s’élargit et les risques pour la santé et la sécurité augmentent
L’habillement, la chaussure et les articles en cuir sont restés parmi les secteurs les plus ciblés, représentant 62 % des marchandises de contrefaçon saisies en 2020-2021. Dans le même temps, les contrefacteurs se développent dans de nouveaux secteurs, touchant presque tous les aspects de la vie quotidienne. Les contrefaçons dangereuses, notamment les pièces automobiles, les médicaments, les cosmétiques, les jouets et les aliments, sont de plus en plus répandues, ce qui pose des risques graves pour la santé et la sécurité des consommateurs. Les tensions géopolitiques, les ruptures technologiques et la volatilité des chaînes d’approvisionnement constituent un terreau fertile pour les contrefacteurs, et le commerce illicite continue de représenter un risque pour la croissance économique, les droits de propriété intellectuelle et la sécurité publique.
Les contrefacteurs s’adaptent rapidement en utilisant la localisation, les petits colis et les canaux rapides pour échapper à la détection
Les voies commerciales des produits de contrefaçon évoluent, les réseaux criminels adoptant de nouvelles tactiques pour garder une longueur d’avance sur l’action répressive. Les contrefacteurs s’appuient de plus en plus sur les voies d’eau internationales et les stratégies de « localisation », qui consistent à expédier des composants non assemblés ou des emballages pour produire de faux produits plus près des marchés finaux, ce qui rend la détection plus difficile. Elles répondent également rapidement à la demande des consommateurs, en produisant de fausses versions des produits à la mode, en faisant de la publicité en ligne et en exploitant des canaux de distribution moins scrutés. En 2020-21, environ 65 % des saisies concernaient des petits colis et du courrier, ce qui témoigne d’une nette évolution vers des méthodes d’expédition rapides et à faible risque qui remettent en question les outils traditionnels de répression.
