Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impôts liés à l'environnement dans les pays membres de l'OCDE. Il prendra connaissance des sujets qui sont actuellement en cours d'étude à l'OCDE dans le domaine des impôts indirects. Il y trouvera une description d'un ensemble de dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile et un aperçu des premiers résultats des discussions actuellement en cours sur la taxation du commerce électronique.
Tendances des impôts sur la consommation 2001
TVA/TPS, droits d'accise et impôts liés à l'environnement
Rapport
Partagez
Facebook
Twitter
LinkedIn
Description
Dans la même série
-
Rapport
TVA/TPS et droits d'accises, principales caractéristiques et tendances
10 février 2023306 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques
9 février 2021243 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions stratégiques
20 mars 2019232 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques
22 mars 2017208 Pages -
Rapport
"TVA/TPS et droits d'accise: Taux, tendances et questions d'administration"
9 mai 2005120 Pages -
23 novembre 1999104 Pages
Publications associées
-
Rapport
TVA/TPS et droits d'accises, principales caractéristiques et tendances
10 février 2023306 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques
9 février 2021243 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions stratégiques
20 mars 2019232 Pages -
Rapport
TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques
22 mars 2017208 Pages -
Rapport
"TVA/TPS et droits d'accise: Taux, tendances et questions d'administration"
9 mai 2005120 Pages -
23 novembre 1999104 Pages