Ce Manuel est conçu comme une ressource pratique destinée aux décideurs chargés de concevoir et de mettre en œuvre des stratégies industrielles et des instruments de politique industrielle. Il est organisé en deux parties complémentaires.
Manuel de politique industrielle
De la conception à la mise en œuvre des stratégies
Dans le présent Manuel, une stratégie industrielle est définie comme un ensemble cohérent et articulé d’instruments de politique industrielle visant à atteindre des objectifs spécifiques de l’action publique. Ces objectifs peuvent être nationaux, sectoriels, axés sur des missions ou centrés sur des technologies particulières, et être suffisamment souples pour répondre à des défis de portée mondiale en évolution rapide. La première partie présente les quatre phases essentielles de la conception d’une stratégie industrielle efficace, qui constitue le cadre général guidant la politique industrielle :
1. Définir l’orientation stratégique en fixant des objectifs spécifiques afin de renforcer la légitimité de la stratégie et en définissant les interventions publiques qui doivent permettre de les atteindre.
2. Assurer la coordination à l’échelle de l’économie et des secteurs afin de garantir la cohérence entre la stratégie industrielle et les stratégies en place dans les différents ministères et secteurs, de façon à améliorer la coordination des politiques publiques.
3. Veiller à une mise en œuvre efficace en mettant en place des mécanismes de gouvernance solides, des capacités opérationnelles fortes et de robustes dispositifs de mise en œuvre.
4. Évaluer la stratégie pendant et après la phase de mise en œuvre et la faire évoluer si nécessaire, ainsi que les différents instruments de politique publique qui contribuent à sa réalisation.
La deuxième partie porte sur les instruments de politique industrielle utilisés pour mettre en œuvre une stratégie industrielle. Dans le présent Manuel, la politique industrielle désigne les interventions publiques destinées à améliorer structurellement les performances du secteur des entreprises à l’échelle d’un pays. Ces instruments doivent traduire les priorités stratégiques en actions concrètes sans fausser les marchés. L’un des principaux défis pour les décideurs publics consiste à choisir l’instrument le mieux adapté à un problème donné. Dans la partie II, le processus de sélection et de conception se déroule en cinq phases pratiques :
1. Justification – Identifier une défaillance de marché et sélectionner l’instrument le mieux adapté pour y remédier.
2. Champ d’application – Définir la portée de l’intervention, notamment les entreprises à cibler et évaluer son additionnalité éventuelle.
3. Forme – Préciser la forme et l’ampleur du soutien.
4. Sélection – Définir les critères de choix des projets ou des bénéficiaires afin d’assurer la transparence et l’alignement sur les objectifs.
5. Évaluation – Apprécier l’efficacité, autrement dit déterminer si l’instrument fonctionne comme prévu et l’ajuster si nécessaire.
Dans l’ensemble du Manuel, chaque phase des parties I et II comprend une Checklist, des propositions d’actions à mener et des exemples tirés de l’expérience des pays. Chacun de ces éléments est modulaire et peut être utilisé de manière sélective par les décideurs. À la fin du Manuel, les lecteurs trouveront une section « Pour aller plus loin » présentant des ressources et bases de données supplémentaires.
