Maroc


  • 28-août-2015

    Français

    Le gouvernement ouvert au Maroc

    La Revue du Gouvernement Ouvert au Maroc est la première de son genre à analyser les politiques et les pratiques de gouvernement ouvert ainsi que l’application de leur cadre institutionnel et juridique selon les instruments de l’OCDE. En rassemblant une multitude d’instruments de l’OCDE et d’expertises dans différents domaines de gouvernance publique, la revue fournit aux décideurs politiques marocains, aux fonctionnaires du secteur public et aux activistes de la société civile des indications pratiques concernant la façon d’améliorer et de mettre en œuvre avec succès leur programme national de gouvernement ouvert. De plus, la revue contient une liste de recommandations sur laquelle il est possible de s'appuyer pour construire le Plan d'Action du Maroc pour le Partenariat pour un gouvernement ouvert.

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  • 29-juillet-2015

    Français

    Maroc perspectives économiques en Afrique 2015

    Le Maroc a poursuivi, en 2014, sa politique d’amélioration du climat des affaires et de promotion de l’investissement privé afin d’appuyer sa transformation économique. Cette politique a permis au Maroc de se classer au 71e rang (sur 189 pays) dans l’édition 2015 du rapport de la Banque mondiale Doing Business.

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  • 16-July-2015

    English

    Green growth in countries and territories

    There are now 42 adherents to the OECD Declaration on Green Growth. Lithuania has joined Costa Rica, Colombia, Croatia, Latvia, Morocco, Tunisia, as well as OECD members in having adhered to the declaration. Latest reports are now available on Zambia, Slovak Republic, Slovenia, Korea and Latvia.

  • 15-juin-2015

    Français

    Signature de l'accord "Programme Pays-Maroc"

    Depuis près de dix ans, le Maroc enrichit le travail de l'OCDE à de nombreux égards. Aujourd’hui, la signature d’un Programme-pays montre la détermination du Maroc à collaborer plus étroitement aux travaux de l’OCDE, à partager ses expériences avec les Membres de l’OCDE et ses pays partenaires, et de mettre en œuvre les réformes nécessaires à un développement harmonieux du pays.

  • 15-juin-2015

    Français

    L'OCDE renforce sa coopération avec le Maroc – Signature de l’Accord « Programme-pays Maroc »

    L’OCDE et le gouvernement du Royaume du Maroc ont signé aujourd’hui à Paris un Protocole d’Accord relatif à l’établissement du « Programme-pays Maroc », une collaboration prévue pour deux ans visant à soutenir le plan de réformes du Maroc.

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  • 12-juin-2015

    Français

    Visite officielle du Chef du gouvernement du Maroc M. Abdel-Ilah Benkiran à l’OCDE - Le lundi 15 juin 2015, à 12h30

    Le Chef du gouvernement du Maroc M. Abdel-Ilah Benkiran rencontrera le Secrétaire général de l’OCDE M. Angel Gurría et participera à une réunion des Membres du Conseil de l’OCDE le lundi 15 juin 2015.

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  • 27-mai-2015

    Français

    Le Forum mondial diffuse de nouvelles notes de conformité en matière de transparence fiscale

    Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales publie aujourd’hui des nouveaux rapports d’examen par les pairs portant sur le Kazakhstan, le Maroc et la République tchèque.

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  • 26-mai-2015

    Français

    Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Maroc 2015 - Phase 1 : cadre juridique et réglementaire

    Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 120 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.

    Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations Unies.

    Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.

    Tous les membres du Forum mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné – phase 1 et phase 2. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale.

  • 23-April-2015

    English, PDF, 276kb

    Policy Note on Participation of Developing Countries in Global Value Chains

    4-page policy note detailing the key results and recommendations from OECD Trade Policy Paper 179 on the Participation of Developing Countries in Global Value Chains.

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  • 27-March-2015

    English

    Aid at a glance charts

    These ready-made tables and charts provide for snapshot of aid (Official Development Assistance) for all DAC Members as well as recipient countries and territories. Summary reports by regions (Africa, America, Asia, Europe, Oceania) and the world are also available.

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