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Pages: 176 ISBN 978-92-64-05415-8 Parution : en français : avril 2009 en anglais : février 2009

Les données de brevets sont une source très riche d’information pour l’étude du changement technique. Parallèlement à d’autres indicateurs de science et technologie (S&T) telles les dépenses ou les personnels de R&D ou les enquêtes innovation, les données de brevets fournissent des informations détaillées sur l’activité inventive et les multiples dimensions des processus d’invention (par exemple sur la localisation géographique, l’origine technique ou institutionnelles, les individus et les réseaux). De plus, les données de brevets permettent des comparaisons temporelles et internationales. Cependant ces données sont complexes, et les indicateurs de brevets doivent être conçus et interprétés avec prudence.

Depuis la publication du manuel de l’OCDE sur les brevets en 1994 ("La mesure des activités scientifiques et technologiques : les données sur les brevets d’invention et leur utilisation comme indicateurs de la science et de la technologie"), des progrès significatifs ont été réalisés, aussi bien en termes de disponibilité des données que d’analyse des données de brevets.

L’édition 2009 du Manuel de l’OCDE sur les statistiques de brevets intègre les développements récents du domaine. Elle fournit des lignes directrices pour l’utilisation des données de brevets à des fins de mesure de S&T, et des recommandations pour la compilation et l’interprétation des indicateurs de brevets dans ce contexte.

Le manuel vise à montrer à quoi les données de brevets peuvent ou ne peuvent pas être utilisées, et comment compter les brevets de façon à maximiser l’information sur la S&T tout en minimisant le bruit et les biais statistiques.

Enfin, il décrit comment les données de brevets peuvent être utilisées dans l’analyse d’un large spectre de thèmes liés au changement technique et à la prise de brevets, y compris les liens science-industrie, les stratégies de brevets des entreprises, l’internationalisation de la recherche, et la mesure de la valeur des brevets.

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Table des matières

Chapitre 1. Objectifs et portée du manuel

Chapitre 2. Les brevets comme indicateurs statistiques de la science et de la technologie

Introduction | Les fondements juridiques des brevets | Voies administratives pour obtenir la protection | Fondements économiques des brevets | Informations contenues dans le document brevet | Les brevets comme indicateurs statistiques de l'activité d'invention | Bases de données sur les brevets | Thèmes de recherche 

Chapitre 3. Systèmes et procédures en matière de brevets

Introduction | Procédure de base | Procédures nationales et régionales | Demande internationale de brevets 

Chapitre 4. Critères de base pour la compilation d'indicateurs fondés sur les brevets

Introduction | Date de référence | Pays de référence | Demandes PCT | Familles de brevets | Indicateurs fondés sur les brevets normalisés au niveau des pays

Chapitre 5. Classification des brevets en fonction de différents critères

Introduction | Domaines technologiques | Classification des secteurs d'activité | Classification régionale | Type d'institution | Brevets provenant d'entreprises commerciales | Brevets par inventeurs

Chapitre 6. Utilisation et analyse des citations de brevets

Introduction | Qu'est-ce qu'une citation ? | Utilisations et applications des indicateurs de citations | Pratiques des bureaux des brevets en matière de citation | Les indicateurs fondés sur les citations | Littérature hors brevets (LHB) | Autres indicateurs reposant sur les types de citations (rapports de recherche OEB et PCT)

Chapitre 7. Indicateurs de l'internationalisation de la science et de la technologie

Introduction | Indicateurs | Propriété et stratégies de recherche

Chapitre 8. Indicateurs de la valeur des brevets
Introduction | Citations en aval | Indicateurs fondés sur les informations sur la procédure et le comportement des demandeurs | Autres indicateurs

Glossaire