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Documents

 Orientations stratégiques du Secrétaire général
   Référence C/MIN(2019)1
   Déclaration sur l'innovation dans le secteur public
  
Référence : C/MIN(2019)6/FINAL

 Note sur les principaux thèmes
   Référence C/MIN(2019)2
  › Rapport d'étape sur les points de contact nationaux pour la conduite responsable des entreprises
    Référence C/MIN(2019)7

›  Recommandation du Conseil sur l'intelligence artificielle
   Référence : C/MIN(2019)3/FINAL


 

› Stratégie 2019 de l’OCDE sur les compétences : Des compétences pour construire un avenir meilleur 
   Référence C/MIN(2019)8 

 Révision des Codes de la libération 
  Référence C/MIN(2019)4/FINAL & C/MIN(2019)4/ADD1
  › Conférer aux normes et politiques de l'OCDE une portée mondiale 
   Référence C/MIN(2019)11

› Recommandation du Conseil relative aux Lignes directrices sur l'intégrité et la lutte contre la corruption dans les entreprises publiques
Reference : C/MIN(2019)5

   › Rapport d'étape de l'examen du processus d'élaboration des normes
   Référence C/MIN(2019)13

Voir également le Recueil des instruments juridiques de l’OCDE

Ces documents sont disponibles une fois déclassifiés.

Documents de référence de la RCM

Enhancing the Contribution of digitalisation to the smart cities of the future