Jour 1: Veuillez cliquer ici pour télécharger toutes les présentations PowerPoint (.zip)
Session Plénière d'ouverture – Le rôle et le futur des impôts dans un monde numérisé
Session Pleniere 1 - Le paysage international de la TVA/TPS : tendances clés et développements politiques
Session Pleniere 2 - Le défis du commerce numérique pour la TVA/TPS et les réponses politiques efficaces
Session Parallèle A: Stratégies et mécanismes pour la collecte effective de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Mise en œuvre du régime d'enregistrement simplifié du vendeur
Session Parallèle B: Stratégies et mécanismes pour la collecte effective de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Le rôle des plateformes dans la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne.
Session Plénière 3 – Améliorer la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Conclusion des discussions du jour.
Jour 2: Veuillez cliquer ici pour télécharger toutes les présentations PowerPoint (.zip)
Session Plénière 4 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales : diagnostiquer et traiter le problème de la fraude à la TVA/TPS
Session Plénière 5 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales : la technologie comme outil de transformation
Session Parallèle C: Les outils technologiques et le potentiel des mécanismes de collecte alternatifs – La technologie comme outil pour lutter contre la fraude à la TVA/TPS
Session Parallèle D: Les outils technologiques et le potentiel des mécanismes de collecte alternatifs – Mécanismes de collecte alternatifs
Session Plénière 6 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales. Conclusions et prochaines étapes.
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Session Plénière 7 – L'économie de partage – Risques et opportunités pour la politique et l'administration de la TVA/TPS
Session Plénière 8 – Les principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS – Ce qui a été réalisé – Ce qui va suivre
Session Parallèle E: L'Économie de partage
Session Parallèle F: Conseils et boîtes à outils adaptés.
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