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La fiscalité, l'innovation et l'environnement
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Si l’on se cantonne aux technologies existantes, résoudre les problèmes environnementaux de la planète pourrait peser très lourd sur la croissance économique. Nous savons que l’innovation – création et adoption de technologies et méthodes nouvelles – offre le moyen d’atteindre des objectifs écologiques locaux et mondiaux à un coût beaucoup plus faible. L’innovation est également un des principaux moteurs de la croissance économique. Les pays de l’OCDE utilisent de plus en plus les taxes liées à l’environnement parce qu’elles constituent l’un des instruments d’action les plus efficaces. Il est essentiel d’analyser la relation entre fiscalité environnementale et innovation pour bien comprendre les effets de cet instrument, qui pourrait être un axe de la « croissance verte ». En attribuant un prix à la pollution, les taxes environnementales stimulent elles l’innovation ? Quels sont les types d’innovations induits ? La conception de la taxe joue t elle un rôle ? Quel est l’impact de cette innovation ? Pour analyser ces questions, ce rapport s’appuie sur des études de cas qui couvrent la Corée, l’Espagne, Israël, le Japon, le Royaume Uni, la Suède, la Suisse et d’autres pays. Ce rapport émane des travaux des Réunions conjointes d’experts de la fiscalité et de l’environnement de l'OCDE qui travaillent en étroite collaboration avec la Direction de l'environnement et le Centre de politique et d'administration fiscales. Ce projet fait également partie de la Stratégie de l'OCDE pour une croissance verte. |
Chapitre 1. Introduction
Chapitre 2. La fiscalité environnementale aujourd’hui
Chapitre 3. Fiscalité environnementale et innovation
Chapitre 4. Considérations relatives à la conception des taxes et autres instruments
fiscaux
Chapitre 5. Guide de la fiscalité environnementale destiné aux décideurs
Études des cas (disponibles en anglais)
- Annexe A. Sweden’s Charge on NOx Emissions
- Annexe B. Water Pricing in Israel
- Annexe C. Cross-country Fuel Taxes and Vehicle Emission Standards
- Annexe D. Switzerland’s Tax on Volatile Organic Compounds
- Annexe E. R&D and Environmental Investments Tax Credits in Spain
- Annexe F. Korea’s Emission Trading System for NOx and SOx
- Annexe G. UK Firms’ Innovation Responses to Public Incentives: An Interview-based
Approach
- Annexe H. The UK’s Climate Change Levy and Climate Change Agreements:
An Econometric Approach
- Annexe I. Japan’s Tax on SOx Emissions1. Introduction, Background and Main Findings
- Publication en chinois
- Résumé en chinois
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Communiqué de presse : Green Growth: Environmental Taxation can spur innovation
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Article de l'Observateur de l'OCDE sur les Taxes liées à l'innovation
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Article de Cleantech Republic La fiscalité verte stimule le secteur des cleantech
Versions complètes des études de cas:
www.oecd.org/env/taxes/innovation-fr
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