La Direction de l’environnement de l’OCDE a lancé un nouveau projet qui permet d’étudier les effets des dispositions des politiques publiques sur la levée de capitaux privés destines à être investis dans l’environnement et l’atténuation du changement climatique. Dans le cadre de ce projet, qui s’appuie sur un vaste éventail d’ensembles de données, l’on cherche à recenser ces dispositions qui induisent une augmentation des flux de financement privé. Cela passera par l’analyse des incitations fiscales telles que les aides à l’investissement et les traitements fiscaux préférentiels, ainsi que des instruments de la politique environnementale en général (tarifs d’achat et bouquets d’énergies renouvelables par exemple). Le rapport coût/efficacité et les implications fiscales des différentes mesures feront l’objet d’évaluations.
Le projet a été lancé en janvier 2013. Les documents sont disponible en anglais. Pour plus d’informations, veuillez contacter Nick Johnstone, Ivan Haščič ou Jérôme Silva à l’adresse : env.contact@oecd.org.
Efficacité des politiques et des strategies destinées à améliorer le coefficient d’utilisation des centrales renouvelables intermittentes - Ce rapport apporte des éléments d’information sur l’efficacité de diverses stratégies et mesures destinées à améliorer le coefficient d’utilisation des centrales exploitant l’énergie éolienne ou d’autres énergies renouvelables intermittentes
Sources of Finance, Investment Policies and Plant Entry in the Renewable Energy Sector
Environmental Policy Stringency and Foreign Direct Investment
Croissante verte et développement durable
Financer la lutte contre le changement climatique (en anglais)
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