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  • 20-September-2017

    English

    Trade Facilitation and the Global Economy

    In a globalised world, where goods cross borders many times as intermediate and as final products, trade facilitation is essential to lowering overall trade costs and increasing economic welfare, in particular for developing and emerging economies. Facilitation efforts undertaken by various countries around the world also show that the benefits of such measures clearly compensate the costs and challenges posed by their implementation.
     

  • 17-August-2017

    English

    Garlic

    This brochure is published within the framework of the Scheme for the Application of International Standards for Fruit and Vegetables established by the OECD in 1962. It comprises explanatory notes and illustrations to facilitate the uniform interpretation of the garlic Standard. This brochure describes and demonstrates the quality parameters of garlic, and is accompanied by high quality photographs. It is a valuable tool for inspection authorities, professional bodies, and traders interested in international trade in garlic.

  • 21-juillet-2017

    Français

    Statistiques du commerce international par produit - Volume 2017 Issue 3

    Cette base de données annuelles couvre un large éventail de statistiques sur le commerce international des pays de l’OCDE. Elle constitue une source fiable de données en valeur par produit et par pays partenaire. Chacun des cinq premiers volumes des Statistiques du commerce international par produit présente les statistiques relatives à six pays, celles-ci étant publiées dès réception des données. Le sixième volume porte sur les pays restants et sur les deux groupements ; Total-OCDE et UE28-Extra.

    Pour chaque pays sont présentés des tableaux se référant aux sections et divisions de la classification Système Harmonisé SH 2012 (une et deux positions). Chaque tableau permet de visualiser à la fois les importations et les exportations des cinq années les plus récentes par produit pour plus de soixante-dix pays partenaires ou groupes de pays partenaires.

  • 12-juillet-2017

    Français

    Enquêtes et Réponses sur les mesures prises pour combattre la corruption

    Ce document liste les réponses à l'enquête révisée de 2006 sur les mesures prises pour lutter contre la corruption dans les opérations de crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public.

    Documents connexes
  • 12-juillet-2017

    Français

    Sommet du G20 : le Secrétaire général de l'OCDE prend acte des progrès accomplis et réaffirme la nécessité de la coopération internationale

    Le Secrétaire général de l'OCDE, M. Angel Gurría, a rappelé l’importance cruciale de la coopération internationale à l’issue du Sommet des chefs d’État et de gouvernement du G20, marqué d’une part par des polémiques mais également par des avancées concernant plusieurs mesures visant à relever les défis mondiaux.

    Documents connexes
  • 11-juillet-2017

    Français

    Panorama de l'aide pour le commerce 2017 - Promouvoir le commerce, l'inclusion et la connectivité pour un développement durable (Version abrégée)

    Le Panorama de l’Aide pour le commerce traite du thème de la connectivité commerciale, qui est essentielle pour la croissance économique, l’inclusion et le développement durable. La connectivité physique permet l’acheminement des biens et des services vers les marchés locaux, régionaux et mondiaux. Elle est étroitement liée à la connectivité numérique, qui est fondamentale dans l’environnement commercial actuel. Néanmoins, Internet reste inaccessible pour 3,9 milliards de personnes dans le monde, dont bon nombre vivent dans les pays les moins avancés.

    Ce rapport s’appuie sur l’analyse des coûts du commerce et l’applique au domaine numérique, afin de refléter le changement de nature du commerce international. Il cherche ainsi à aider les pays en développement, notamment les moins avancés, à en tirer davantage de bénéfices. Il étudie les initiatives d’une large diversité d’acteurs, y compris les gouvernements, leurs partenaires en développement et le secteur privé, pour promouvoir la connectivité et favoriser le développement durable. Un message ressort clairement du rapport : pour participer pleinement au commerce électronique, il faut bien plus qu’une simple connexion Internet.

    Cette version abrégée contient des extraits des chapitres rédigés par la Banque mondiale, le Cadre intégré renforcé, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), le Centre du commerce international (ITC), l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), l’Organisation mondiale du commerce (OMC), l'Union internationale des télécommunications (UIT) et Business for eTrade Development. La version française complète sera publiée ultérieurement.

  • 10-juillet-2017

    Français, PDF, 117kb

    Mise à jour trimestrielle des majorations liées au marché (MLM) et des taux de primes minimums correspondants (TPM) [ASU de 2011]

    Les majorations liées au marché et les taux de primes minimums viennent d’être mises à jour. Ces nouveaux TPM s’appliquent à compter du 15 juillet 2017 en lieu et place du tableau 5 de l’Appendice II de l’Accord sectoriel sur les aéronefs de 2011.

    Documents connexes
  • 10-juillet-2017

    Français

    Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2017

    L’édition 2017 des Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert intègre les modifications substantielles apportées en 2016 afin de refléter  les changements et clarifications adoptés dans les rapport de 2015 sur les actions 8-10 (Aligner les prix de transfert calculés sur la création de valeur) et l’action 13 (Documentation des prix de transfert et Déclaration pays par pays) du Projet BEPS. Elle comprend également les orientations relatives aux régimes de protection adoptées en 2013 lesquelles reconnaissent que les régimes de protection bien conçus peuvent alléger la charge en matière de conformité fiscale et procurer une sécurité juridique accrue aux contribuables. Enfin, cette édition comporte également des modifications de conformité qui ont été effectuées par ailleurs dans les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert. Les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert ont été approuvés par le Conseil de l’OCDE dans leur version originale en 1995.

  • 6-July-2017

    English, Excel, 698kb

    Historical Commercial Interest Reference Rates (CIRR) in XLSx.

    This excel file contains all the historical interest rates used in the Export Credits. These include CIRR since 1983, ASU CIRR since 2007, RESU CIRR since 2009 and NSU CIRR since 2009 - version dated 6 July 2017.

    Related Documents
  • 6-juillet-2017

    Français, PDF, 483kb

    Taux d'intérêt minimum pour les projets de centrales nucléaires

    Taux d'intérêt minimum à appliquer au soutien financier public pour des crédits à l'exportation dans les domaines couverts par les centrales nucléaires (Annexe II de l'Arrangement)

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