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Questions institutionnelles : Mise en oeuvre de l'AMI

Le tableau suivant contient des liens vers la documentation concernant les questions institutionnelles et la mise en oeuvre de l'AMI. Ces documents sont présentés selon thèmes et non par ordre chronologique.

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe de négociation

- Notes du président

 Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles

- Ordres du jour
- Notes du président
- Comptes rendus
- Rapports au Groupe de négociation

 Consultations informelles sur les questions institutionnelles

- Note du président
- Rapports au Groupe de négociation

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe de négociation : Notes du président

DAFFE/MAI(96)24

Mise en oeuvre de l'Accord : le rôle du Groupe des parties
DAFFE/MAI(97)5

Quelques questions soulevées par le Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles
DAFFE/MAI(97)15

Questions institutionnelles

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles : Ordres du jour

DAFFE/MAI/EG4/A(96)1 Réunion du 18 octobre 1996
DAFFE/MAI/EG4/A(96)2 Réunion des 21-22 novembre 1996
DAFFE/MAI/EG4/A(97)1 Réunion du 24 janvier 1997

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles : Notes du président

DAFFE/MAI/EG4(96)1 Mise en oeuvre et fonctionnement de l'AMI
DAFFE/MAI/EG4(96)2 Accession des non membres
DAFFE/MAI/EG4(96)3 Mise en oeuvre et fonctionnement de l'AMI
DAFFE/MAI/EG4(96)4 Accession des non membres
DAFFE/MAI/EG4(96)5 L'AMI et les accords bilatéraux, régionaux et sectoriels
DAFFE/MAI/EG4(96)6 L'AMI et les accords de l'OMC
DAFFE/MAI/EG4(97)1 Associer à l'AMI les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles : Comptes rendus

DAFFE/MAI/EG4/M(96)1 Réunion du 18 octobre 1996
DAFFE/MAI/EG4/M(96)2 Réunion des 21-22 novembre 1996
DAFFE/MAI/EG4/M(97)1 Réunion du 24 janvier 1997

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : MISE EN OEUVRE DE L'AMI
Groupe d'experts No.4 sur les questions institutionnelles :
Rapports au Groupe de négociation

DAFFE/MAI/EG4(96)7 Rapport au Groupe de négociation
DAFFE/MAI/EG4(97)2 Rapport au Groupe de négociation

CONSULTATIONS INFORMELLES SUR LES QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Note du président

DAFFE/MAI/IN(97)5 Prise de décisions

CONSULTATIONS INFORMELLES SUR LES QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapports au Groupe de négociation

DAFFE/MAI/IN(97)4 Rapport au Groupe de négociation (avril 1997)
DAFFE/MAI/IN(97)6 Rapport au Groupe de négociation (juin 1997)
 

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