Droits de propriété intellectuelle

L'OCDE étudie le rôle des droits de propriété intellectuelle (DPI) dans la diffusion des connaissances et le processus d'innovation. Elle examine l'impact économique des régimes de DPI sur les industries de haute technologie et la recherche publique, évalue les politiques et les pratiques institutionnelles de gestion de la PI et met au point des indicateurs d'impact des brevets sur l'innovation.

A la une

Qui licencie des brevets et pourquoi ? Enseignements d'une enquête auprès des entreprises

01-avr.-2009

Ce document de travail analyse les résultats d'une enquête sur les licences de brevets. L’objectif était de mesurer l’intensité de l’activité de licence avec les entreprises affiliées et non-affiliées (indépendantes), son évolution, ses caractéristiques, ses motivations et les obstacles rencontrés par les entreprises qui souhaitent licencier.

Manuel de l'OCDE sur les statistiques des brevets

31-mars-2009

Les données de brevets sont une source très riche d’information pour l’étude du changement technique. Ce nouveau manuel fournit des lignes directrices pour l’utilisation de ces données à des fins de mesure de S&T, et des recommandations pour la compilation et l’interprétation des indicateurs de brevets dans ce contexte.

Compendium statistique sur les brevets 2008

12-sept.-2008

Ce rapport donne un aperçu des données les plus récentes sur les brevets au niveau international. Les indicateurs-brevets proposés dans ce compendium visent à refléter les dernières tendances observées dans les activités inventives pour un grand nombre de pays membres de l’OCDE et quelques autres économies.

Conférence sur les statistiques de brevets pour les décisions politiques

du 03-sept.-2008 au 04-sept.-2008

Organisée par l'Office européen des brevets (OEB) et l'OCDE, cette conférence  reflètera les dernières avancées dans les analyses basées sur les statistiques de brevets.

Présentation de la base de données "REGPAT" de l'OCDE

06-juin-2008

La base REGPAT présente des données relatives aux brevets appariées à des régions en fonction des adresses des demandeurs et inventeurs. Le niveau de détail de cette "régionalisation" est très poussé, de sorte que plus de 2000 régions de toute la zone OCDE sont couvertes. Ce document de travail, en anglais, présente cette base de données.

Prévisions des indicateurs brevets ("nowcast")

12-oct.-2007

Cette étude vise à développer des méthodes d'estimations simples et robustes pour évaluer le présent ou le passé récent (« nowcast »), afin de pallier au problème de disponibilité des dernières années en compilant les indicateurs de brevets. Document en anglais.

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