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Actualités & Evénements
Actualités
Manuel d'orientation pour la mise en oeuvre de la Décision OCDE C(2001)107/final sur les mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation
Le Manuel d'orientation pour la mise en oeuvre de la Décision de l'OCDE C(2001)107/final sur les mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation a été mis à jour en rapport avec la version révisée de la Décision C(201)107/Final.
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Résolution sur les Actes du Conseil de l'OCDE relatifs aux mouvements transfrontières de déchets
Une résolution sur l'intégration et l'actualisation des actes du Conseil de l'OCDE concernant les mouvements transfrontières de déchets a été adoptée par le Conseil de l'OCDE le 25 octobre 2001 [C(2001)208].
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