Normes pour les semences, tracteurs, matériel forestier, fruits et légumes

Systèmes des semences : règles et directives

 

Cette page internet contient l'édition 2015 des Règles et directives des Systèmes des semences. Les modifications approuvées lors de la réunion annuelle de 2014 sur les Systèmes des semences de l'OCDE figurent dans cette édition.

L'édition 2015 reflète les modifications aux Règles suivantes :

Modification des annexes V et VI ayant pour objet d'augmenter la taille maximale du lot de semences de l'espèce Poaceae, appartenant au Système des semences de plantes herbagères et légumineuses ;

Modification de l'annexe VII ayant pour objet la mise à jour de la liste des pays participants afin de refléter l'extension de la participation de l'Ukraine au Système des semences de plantes crucifères et d'autres espèces oléagineuses ou à fibres ;

Modification des annexes IX et XI ayant pour objet la mise à jour de la liste des pays participants afin de refléter l'extension de la participation de l'Estonie au Système des semences de maïs et sorgho et au Système des semences de betteraves sucrières et de betteraves fourragères.

Le 20 novembre 2014, le Comité de l'agriculture a approuvé cette proposition et le Conseil l'a adoptée selon la procédure écrite.

Une version papier de l'édition 2015 des Règles et directives des Systèmes des semences de l'OCDE peut être disponible sur demande en contactant le Secrétariat.

Document complet :


Document en sections séparées :


1ère Partie
TEXTES JURIDIQUES ET GÉNÉRAUX COMMUNS A TOUS LES SYSTÈMES

 

2ème Partie
RÈGLES ET DIRECTIVES PAR SYSTÈME DE SEMENCES

(Annexes VI à XII à la Décision)

 

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