Sécurité des produits chimiques et biosécurité

Programme d’évaluation coopérative des produits chimiques

 

Le Programme de l’OCDE d’évaluation coopérative des produits chimiques a été établi sur la base du précédent programme d’évaluation des substances HPV (High Production Volume) (voir l’historique du Programme) afin de répondre au mieux aux besoins en constante évolution des pays membres. Le Programme adresse de manière spécifique les enjeux des pays membres, tels que :

  • Évaluer plus de produits chimiques dans un temps restreint
  • Adresser tous les produits chimiques sur le marché
  • Éviter les doublons entre les travaux en cours dans les pays

 

Thématiques principales du Programme

 

L’attention du Programme porte sur les thématiques suivantes :

 

1. Élaboration et dissémination les conclusions de dangers sur les produits chimiques une fois agréées à l’OCDE

 

Tout comme dans le cadre du Programme d’évaluation des substances HPV, l’objectif du Programme d’évaluation coopérative des produits chimiques est de parvenir à conclure au niveau de l’OCDE sur les dangers des produits chimiques à partir des évaluations soumises pour examen. Néanmoins le Programme ne se limite plus aux substances HPV, mais couvrent l’ensemble des produits chimiques existants et les substances nouvelles, sans seuil de volume de production.

L’ensemble des données d’évaluation (Screening Information Data Set, SIDS) (voir le Chapitre 2 du Manuel pour l’Évaluation des Produits Chimiques) est l’ensemble des données de référence pour effectuer une évaluation initiale en accord avec la Décision-Recommandation du Conseil de l’OCDE sur l’Investigation Coopérative et la Réduction des Risques liées aux Produits Chimiques Existants [C(90)163/FINAL]. Tout comme dans le Programme d’évaluation des substances HPV, les évaluations initiales fournissant l’ensemble des données, comprenant l’ensemble des effets mesurés dans le SIDS pour les produits chimiques et les catégories de produits chimiques, sont parrainées par les pays membres et l’industrie. Les évaluations des dangers préparées par l’industrie et par les autorités dans le contexte des programmes nationaux et régionaux  peuvent être soumises au Programme de l’OCDE, avec un minimum de travail éditorial, à condition que les objectifs généraux d’un rapport d’évaluation fournissant l’ensemble des données du SIDS et du Dossier SIDS soient atteints.

Le Programme génère également des évaluations ciblées, c’est-à-dire des évaluation de dangers qui couvrent un nombre plus limité d’effets mesurés comparé à l’ensemble des données d’évaluation (SIDS). Le but d’élaborer des évaluations ciblées est d’accroître la disponibilité d’évaluation de dangers pour lesquelles il existe un accord international sur les conclusions même sur un nombre limité d’effets mesurés, et de là, améliorer leur efficacité.

Le Programme s’intéresse aussi à des produits chimiques spécifiques, tels que les métaux et substances inorganiques, les substances dérivées du pétrole, ou les polymères, et développe les documents guides et méthodologies d’évaluation nécessaires pour ces produits chimiques spécifiques.

Les pays membres et l’industrie se partagent la charge de travail dans l’élaboration et l’examen des évaluations des dangers des produits chimiques, tout en s’efforçant de maintenir une qualité optimale des évaluations de l’OCDE. L’industrie peut soumettre des projets d’évaluation soit à travers le parrainage d’un pays qui fera un premier examen de l’évaluation, ou directement à travers le BIAC (Business and Industry Advisory Committee to OECD).

Le statut de tout produit chimique évalué ou en cours d’évaluation dans le Programme, ainsi que les évaluations finales publiées sont disponibles dans la base de données des produits chimiques existants de l’OCDE (Existing Chemicals Database). Les évaluations de dangers agréées à l’OCDE sont aussi disséminées via le Portail Global d’Information de l’OCDE sur les Produits Chimiques.

Les conclusions agréées sur les dangers identifiés sont régulièrement publiées dans une collection de profiles d’évaluation (en anglais) dans la Série de l’OCDE sur les Tests et l’Évaluation.

2. Développement et Application d’Approches Intégrées pour les Tests et l’Évaluation

Le Programme d’évaluation coopérative des produits chimiques développe des approches intégrées pour tester et évaluer les produits chimiques, et s’efforce d’améliorer leur acceptation réglementaire, en les appliquant aux évaluations soumises dans le cadre du Programme.

Les efforts se concentrent sur l’expansion du concept de regroupement des produits chimiques par catégories (disponible uniquement en anglais), qui s’est révélé très performant ces dix dernières années. De nouvelles façons de regrouper les produits chimiques dans des catégories pertinentes au niveau toxicologique, par exemple selon le mécanisme ou le mode d’action, sont explorées.

Par ailleurs, le programme améliore sans cesse l’expertise et l’acceptation réglementaire des méthodologies de relations quantitatives structure-activité [(Q)SAR], à travers une collaboration entre les experts (Q)SAR et les évaluateurs de dangers sur des cas concrets.

 

A mesure que de nouvelles sources de données, telles que la génomique et les résultats in vitro high-throughput, deviennent disponibles, le Programme explore la manière dont ces nouvelles données peuvent être utilisées pour caractériser les dangers des produits chimiques.

3. Éviter les doublons

Une autre thématique phare dans le Programme est l’effort pour éviter la duplication du travail entre les pays membres. Puisque les pays membres mettent en œuvre les programmes nationaux et régionaux pour évaluer plus de produits chimiques dans un laps de temps restreint, le risque de doublons augmente. Le Portail Global d’Information de l’OCDE sur les Produits Chimiques (eChemPortal)  continue sans cesse d’améliorer l’accès aux informations sur les propriétés et les dangers des produits chimiques, y compris les informations sous-jacentes à la classification et l’étiquetage des produits chimiques. Le Programme d’évaluation coopérative des produits chimiques est le forum d’échange sur les plans de travail concernant les évaluations futures dans les programmes nationaux et régionaux et pour établir des partenariats potentiels entre les pays sur des produits ou catégories de produits.

4. Offrir un forum d’échange d’expérience aux pays membres

Le Programme d’évaluation coopérative des produits chimiques représente également un forum d’échange d’expérience entre les pays membres pour éviter de dupliquer le travail et pour trouver des synergies et des opportunités de collaborer. Voici des exemples de thèmes susceptibles d’intéresser les pays pour échanger l’information et l’expérience:

  • Méthodologies d’évaluation des dangers développées par les pays/régions ou par l’industrie
  • Mise en priorité des substances
  • Catégorisation d’inventaires
  • Classifications selon le système global harmonisé
  • Effets des expositions multiples aux produits chimiques
  • Évaluation des perturbateurs endocriniens

 

 

 

Also Available

Countries list

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