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Libérer l'investissement pour une croissance durable et pour l'emploi - Conclusions politiques de la RCM 2015

 

 

1.  À l’occasion de la Réunion du Conseil au niveau des Ministres de 2015, nous[1] nous sommes assemblés les 3 et 4 juin sous la Présidence des Pays-Bas et la Vice-présidence de la Corée, de la France et de la République tchèque et pour examiner comment libérer l’investissement dans le but de favoriser une croissance plus forte, plus inclusive et plus verte, de stimuler la productivité et de créer des emplois plus nombreux et de meilleure qualité.

 

2.  Nous saluons la réélection de M. Angel Gurría au poste de Secrétaire général de l’OCDE dont le mandat, qui débutera le 1er juin 2016, s’achèvera le 31 mai 2021. Nous le félicitons de la détermination dont il a fait preuve dans la conduite de l’Organisation et de ses efforts pour en améliorer la pertinence et l’impact, en nous réjouissant à la perspective de continuer à œuvrer ensemble à l’élaboration de « Politiques meilleures pour une vie meilleure ».

Family Photo of the Meeting of the OECD Council at Ministerial Level

3.  Les quatre grandes conférences internationales prévues en 2015[2] rendent encore plus importante la mise en place de politiques économiques mondiales inclusives et écologiquement viables sur le court comme sur le long terme. Nous avons pris acte de l’impact positif global de la baisse des prix du pétrole et de l’assouplissement monétaire dans de nombreux pays, et nous veillerons à ce que les conditions financières accommodantes débouchent sur des améliorations dans l’économie réelle. Nous insistons sur l’importance des réformes structurelles pour améliorer les perspectives de croissance, stimuler la création d’emplois et renforcer la résilience des économies. Nous convenons que des mesures propres à soutenir la demande, favoriser l’investissement et contrer les tendances déflationnistes demeurent nécessaires, et nous soulignons qu’une reprise solide nécessite une approche équilibrée des politiques budgétaires, monétaires et structurelles.

 

4.  Nous reconnaissons le rôle important joué par l’OCDE dans le paysage international de l’action publique, notamment par le biais de ses contributions aux travaux du G7 et du G20. Nous trouvons très encourageants les efforts entrepris par l'Organisation pour enrichir ses grilles et ses méthodes d’analyse, notamment ses outils d’analyse sur le long terme. En particulier, nous saluons le rapport de synthèse final concernant l’initiative sur les Nouvelles approches face aux défis économiques, et nous reconnaissons l’importance d’indicateurs autres que le seul PIB, notamment des indicateurs issus des travaux de l’OCDE autour du thème « Comment va la vie ? » et de la croissance verte. Nous appelons l’OCDE à continuer d’intégrer systématiquement dans ses publications-phares des données issues d’analyses multidimensionnelles, notamment en prenant en compte les travaux menés sur la croissance inclusive et l’égalité homme-femme. Nous reconnaissons l’importance d’une action visant à lutter contre les inégalités et la valeur du dialogue social dans l’instauration d’une croissance plus inclusive et la création d’emplois de qualité.

 

5.  Aujourd’hui, l’investissement public et privé dans le monde reste inférieur aux niveaux d’avant la crise. Nous reconnaissons que, en écho au thème central de la RCM 2015, l’investissement productif a un rôle essentiel à jouer pour promouvoir une croissance inclusive et durable, stimuler la création d’emplois et soutenir la transition vers une économie bas carbone et résiliente. Nous insistons sur la nécessité de libérer l’investissement en œuvrant à renforcer la confiance, en s’attachant à mettre en place un environnement favorable, en améliorant la réglementation et en ciblant mieux les dépenses publiques.

 

6.  Nous avons procédé à des échanges de vues sur les politiques visant à améliorer le niveau, la qualité et l’efficacité de l’investissement public, notamment dans les infrastructures, pour stimuler la création d’emplois et mobiliser davantage d’investissement privé. Nous nous félicitons que cette année, les Perspectives économiques de l'OCDE mettent l’accent sur l’investissement, et nous appelons l’Organisation à continuer de suivre et d’analyser les tendances de l’investissement. Nous invitons également l'OCDE à poursuivre les travaux menés dans le cadre de la Table ronde sur la liberté d’investissement, qui sert de plateforme de collecte et d’échange de pratiques exemplaires en matière d’investissement, et nous l’incitons à collaborer avec des pays en développement et d’autres partenaires (notamment le monde des affaires, la société civile et des organisations internationales). Nous nous félicitons de la mise à jour du Cadre d’action de l’OCDE pour l’investissement (CAI) et de l’adoption de la Recommandation qui l’accompagne, et nous encourageons à l’utiliser largement, notamment dans le contexte des Objectifs de développement durable (ODD). Nous invitons l’OCDE à étudier la possibilité d’élaborer des indicateurs CAI pour aider à l’évaluation des progrès accomplis par les pays dans l’adoption de leurs réformes.

 

7.  Nous saluons les avancées du Projet OCDE/G20 sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) et les progrès de l’échange automatique de renseignements. Nous demandons instamment à tous les États et juridictions d’adhérer à la Convention multilatérale concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale et de l’appliquer, afin d’améliorer la disponibilité, la qualité et l’exactitude des renseignements sur les bénéficiaires effectifs, et nous les encourageons à signer l’Accord multilatéral MCAA[3]. Nous saluons les engagements de mise en œuvre de la Norme commune de déclaration d’ici 2017 ou 2018. S’agissant de la transparence et de l’échange de renseignements fiscaux sur demande, nous soutenons la poursuite des travaux de l’OCDE sur un durcissement éventuel des incitations et des procédures de mise en œuvre en direction des pays qui ne respectent pas les normes sur l’échange de renseignements fiscaux sur demande édictées par le Forum mondial.

 

8.  Nous saluons les progrès accomplis dans la révision des Principes de gouvernement d’entreprise et des Lignes directrices de l'OCDE sur le gouvernement d'entreprise des entreprises publiques. Nous encourageons l’OCDE à poursuivre, dans le cadre actuel qui associe de multiples parties prenantes, ses travaux sur la conduite responsable des entreprises (CRE) en s’inspirant des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales. Nous réaffirmons l’importance de la Déclaration de l'OCDE sur l'investissement international et les entreprises multinationales et de l’adhésion de non-Membres à celle-ci. Nous encourageons les efforts déployés pour élargir l’adhésion aux Principes directeurs à l’intention des entreprises multinationales et invitons l’OCDE à étudier les options possibles à cet égard. Nous appelons également l’OCDE à poursuivre ses efforts pour renforcer encore la performance des Points de contact nationaux, notamment grâce à des examens mutuels facultatifs et à un échange de bonnes pratiques.

 

9.  Nous reconnaissons que l’innovation est essentielle à la hausse de la productivité et à la création d’emplois, et qu’elle nécessite davantage d’investissements publics et privés dans le capital intellectuel. Nous nous félicitons de la mise à jour de la Stratégie de l’OCDE pour l’innovation et de l’accent mis sur la poursuite du renforcement de politiques d’innovation étayées par des données concrètes. Les dépenses publiques de R-D devraient également avoir pour objectif, outre de financer la recherche fondamentale, de mobiliser efficacement l’investissement privé, de faciliter le développement de jeunes entreprises innovantes et d’être de plus en plus centrées sur des enjeux de dimension mondiale. Pour que les entreprises en place et les jeunes entreprises qui viennent les concurrencer, y compris des PME, adoptent avec succès des technologies innovantes et de nouveaux modèles économiques, il convient de mettre en œuvre une réglementation favorable à l’innovation, notamment pour l’économie fondée sur les données, et de s’efforcer d’améliorer la qualité du capital humain. Nous prenons pleinement acte du fait que le rythme soutenu de l’évolution technologique ouvre des perspectives pour de nouveaux modèles de production et de consommation plus durables, et nous saluons les travaux que l’OCDE mène sur la mise en place des conditions propices à la prochaine révolution de la production. Nous avons étudié le rôle croissant des villes dans la promotion de l’entrepreneuriat au service d’une économie et d’une société plus résilientes et plus durables.

 

10.  Nous nous accordons en outre à penser que l’investissement dans les compétences et dans l’apprentissage tout au long de la vie stimule la croissance économique, facilite l’insertion professionnelle et l’accès à des emplois satisfaisants, contribue à lutter contre les inégalités et améliore les résultats d’ordre social. Nous notons que pour les individus qui ne possèdent pas les qualifications adéquates, le risque est grand de connaître l’exclusion économique et sociale et d’être en mauvaise santé. Nous renouvelons notre appel en faveur de l’investissement dans des compétences qui répondent aux besoins du marché du travail, de façon à réduire les déficits de qualifications, à renforcer l’employabilité et à accroître les opportunités économiques, en particulier grâce à des systèmes de formation professionnelle plus efficaces. À cet égard, nous saluons les initiatives de l’OCDE en direction des groupes sous-représentés, dans les domaines notamment de l’égalité homme-femme, de l’emploi des jeunes, du vieillissement de la société et de l’intégration des immigrés. Nous appelons l’OCDE à étudier plus avant les défis que posent, en termes de compétences, l’évolution des marchés du travail sous l’effet du progrès technologique, et les chaînes de valeur mondiales (CVM).

 

11.  Nous avons rappelé les Conclusions politiques sur le changement climatique de la RCM 2014 et demeurons résolus à favoriser l’obtention d’un résultat ambitieux lors de la COP21, en œuvrant en étroite coopération avec la Présidence française et d’autres pays. Nous appelons l'OCDE à continuer de soutenir les négociations internationales sur le changement climatique, notamment en poursuivant ses travaux conjoints avec l’AIE, le FIT et l’AEN. À cet égard, nous nous félicitons du projet Aligner les politiques pour la transition vers une économie bas carbone, qui contribue de façon importante à la réalisation de cet objectif. Un meilleur alignement des politiques au sein des pays et entre les pays peut renforcer l’efficacité globale des politiques climatiques. Nous reconnaissons qu’il importe de poursuivre les travaux de l'OCDE sur l’instauration de conditions propices à la mobilisation et au suivi des financements climatiques, y compris les flux d’investissement privé. Nous attendons également avec intérêt la suite des travaux sur les politiques efficaces pour faire face au changement climatique, y compris les approches fondées sur les mécanismes du marché, les crédits à l’exportation et l’innovation, ainsi que l’analyse des mesures à prendre pour financer la transition bas carbone, notamment par le biais de la fiscalité et de la mobilisation de l’investissement climatique privé. Nous nous félicitons des travaux de l'OCDE sur l’élimination progressive des subventions inefficaces aux combustibles fossiles. Nous appelons l'OCDE à poursuivre ses travaux sur le rôle de la technologie pour relever le défi climatique mondial.

 

12.  Une gestion durable, intégrée et inclusive des ressources en eau est nécessaire pour parvenir à un développement durable et renforcer les efforts d’adaptation au changement climatique. Nous nous félicitons des Principes de l'OCDE sur la gouvernance de l’eau et invitons l'OCDE à élaborer une Recommandation qui actualise et fusionne les recommandations existantes sur l’eau, ainsi qu’à faire rapport sur les progrès réalisés à la RCM de 2016.

 

13.  Nous soulignons que l’investissement international et un système commercial multilatéral ouvert et fondé sur des règles sont essentiels au développement du secteur privé, à une croissance économique durable et à la création d’emplois. Nous nous félicitons également des initiatives bilatérales, régionales et plurilatérales de promotion des échanges qui répondent aux règles et aux objectifs de l’OMC. Nous invitons les pays à mettre en place des mesures de politique commerciale qui soutiennent une croissance plus inclusive et renforcent les liens entre échanges, investissement et développement durable, en recourant notamment à l’Aide pour le commerce, sachant que l’intégration complète des pays en développement à l’économie mondiale profite à tous. Nous réaffirmons nos engagements en matière de statu quo ou de démantèlement des mesures restrictives pour résister au protectionnisme sous toutes ses formes. Nous préconisons la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges et de tous les autres éléments du « paquet de Bali », en particulier la mise au point d’un programme de travail post-Bali crédible et cohérent qui facilite la conclusion du Programme de Doha pour le développement. Nous encourageons l’OCDE à poursuivre ses travaux de recherche sur les politiques commerciales. Nous soutenons le développement de l’Indice de restrictivité des échanges de services de l'OCDE (IRES) et l’utilisation des analyses qui en résultent. Nous appelons l’OCDE à approfondir son analyse des CVM, compte tenu notamment du recul des activités manufacturières au profit des services et de ses conséquences sur le plan des compétences et des conditions de travail ; à s’intéresser plus avant aux mesures destinées à encourager la participation des entreprises des pays en développement ; au rôle de la conduite responsable des entreprises ; et aux conséquences des CVM sur la croissance inclusive et l’emploi. Nous encourageons l’Organisation à poursuivre ses travaux sur les échanges de matières premières.

 

14.  Nous avons appelé à un programme de développement ambitieux pour l’après-2015. Nous reconnaissons la contribution que peut apporter l’OCDE à la troisième Conférence internationale sur le financement du développement, qui se tiendra en juillet à Addis-Abeba, et au Sommet des Nations Unies où sera adopté le Programme de développement pour l’après-2015, qui aura lieu en septembre à New York. Le rôle de l’OCDE en faveur de la cohérence des politiques au service du développement durable et du partage des connaissances est important à cet égard, et nous réaffirmons notre engagement à promouvoir sa contribution à la réussite du programme pour l’après-2015. Nous saluons la préparation d’une réponse stratégique pour guider le soutien apporté par l’OCDE aux ODD, reconnaissant que le processus d’élaboration du programme de développement pour l’après-2015 se poursuit. Nous appelons l’OCDE à contribuer à l’effort de mobilisation des ressources déployé à l’échelle mondiale, notamment grâce à la diffusion du CAI mis à jour, en étudiant les bonnes pratiques dans le cadre des partenariats public-privé, et en aidant au renforcement des capacités fiscales des pays en développement grâce aux travaux que mène l’Organisation en matière de « Fiscalité et développement ». Nous reconnaissons et soutenons le rôle de secteur privé en tant que moteur du développement et de la lutte contre la pauvreté. Nous prenons acte du rôle de la CRE pour permettre aux entreprises de mieux contribuer au développement économique, à la durabilité, à l’inclusivité et au progrès social.

 

15.  Nous réaffirmons nos engagements respectifs au titre de l’APD, notamment pour ceux d’entre nous qui ont approuvé l’objectif fixé par les Nations Unies de porter à 0.7 % la part de l’APD aux pays en développement dans le RNB, et convenons de continuer de déployer tous les efforts pour les honorer. Nous réaffirmons également notre engagement à allouer une plus grande part de l’APD totale aux pays qui en ont le plus besoin et d’inverser la tendance à la baisse de l’APD destinée aux PMA. Nous prenons acte de la contribution grandissante qu’apportent la coopération Sud-Sud et la coopération triangulaire dans la mobilisation de nouvelles sources de financement du développement. Nous saluons la modernisation du cadre de mesure statistique du CAD-OCDE, y compris les travaux consacrés à la mesure du Soutien public total au développement durable. Nous appelons l’OCDE à partager son expertise pour renforcer les capacités statistiques des pays en développement et à mettre à profit ses plateformes et ses réseaux – notamment par le biais du Partenariat mondial pour une coopération efficace au service du développement et du Centre de développement – au service d’un dialogue efficace sur les politiques à mener. Nous intensifierons nos efforts pour veiller à l’utilisation la plus efficace de toutes les formes de financement du développement, en œuvrant aux côtés du Partenariat mondial, dans la perspective de la réunion de haut niveau du Partenariat mondial qui aura lieu en 2016 au Kenya.

 

16.  Nous saluons les progrès accomplis par la Colombie et la Lettonie au cours de leur processus d’adhésion, et l’ouverture de discussions d’adhésion avec le Costa Rica et la Lituanie. Nous rappelons que les demandes d’adhésion sont examinées individuellement. Nous soutenons le renforcement des relations avec les Partenaires clés. À cet égard, nous saluons les progrès réalisés respectivement avec la Chine et l’Indonésie dans l’élaboration de programmes de travail conjoints, ainsi que la signature d’un Accord avec le Brésil qui facilitera la définition de priorités mutuellement bénéfiques. Nous nous félicitons des progrès significatifs réalisés au cours de la première année d’existence du Programme régional pour l’Asie du Sud-Est (SEARP) et encourageons à en prolonger l’élan en coopération avec les partenaires régionaux. Nous saluons le lancement de programmes par pays avec le Kazakhstan, le Maroc et le Pérou, et appelons au renouvellement des mandats du Programme MENA-OCDE et du Programme de l’OCDE pour la compétitivité de l’Eurasie. Nous invitons l’OCDE à consolider ses activités dans la région Amérique latine et Caraïbes en élaborant un cadre stratégique et à envisager la mise en place d’un programme régional qui pourrait être lancé à la RCM de 2016. Nous demandons à l’OCDE de renforcer encore son programme régional avec l’Europe du Sud-Est et de poursuivre sa collaboration avec l’Ukraine. Nous appelons l’Organisation à renforcer la composante régionale de ses travaux avec l’Afrique.

 

17.  Nous attendons avec intérêt de nous réunir de nouveau à l’occasion de la Réunion du Conseil au niveau des Ministres qui se tiendra l’année prochaine, sous la présidence du Chili.

 
 


[1]               Ministres et Représentants de l'Allemagne, de l'Australie, de l'Autriche, de la Belgique, du Canada, du Chili, de la Colombie, de la Corée, du Costa Rica, du Danemark, de l'Espagne, de l'Estonie, des États-Unis, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l'Irlande, de l'Islande, d'Israël, de l'Italie, du Japon, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, du Mexique, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République slovaque, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la Turquie, ainsi que de l'Union européenne.

[2]               Conférence internationale sur le financement du développement (FfD) à Addis-Abeba, Sommet spécial des Nations Unies sur le développement durable à New York, COP21 à Paris et Conférence ministérielle de l’OMC à Nairobi.

[3]               Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers.

 

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