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Publications

Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

Publié le 31 juillet 2019

Également disponible en: Anglais

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables. Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement. Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

TABLE DES MATIERES

Préface
Abréviations et sigles
Résumé
Aperçu des grandes questions
Analyse coûts-avantages dans le domaine de l’environnement – fondements, étapes et nouveaux enjeux
Méthodes d’évaluation environnementale5 chapitres disponibles
Méthodes des préférences révélées
Méthode de l’évaluation contingente
Méthode des choix discrets
Transferts de valeurs
Évaluation du bien-être subjectif
Élements essentiels de l’analyse coûts-avantages4 chapitres disponibles
Actualisation
Incertitudes
Valeur de quasi-option
Analyse coûts-avantages et questions de répartition
Problématiques soulevées par l’analyse coûts-avantages dans le domaine de l’environnement4 chapitres disponibles
Capital naturel et durabilité
Services écosystémiques et biodiversité
Coût social du carbone
Évaluation des risques pour la santé
L’analyse coûts-avantages dans la pratique3 chapitres disponibles
Utilisation actuelle de l’analyse coûts-avantages
Économie politique de l’analyse coûts-avantages
L’ACA et les autres approches de la prise de décisions
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