Publications


  • 23-décembre-2015

    Français

    Les périls du tarissement - Vers une utilisation durable des eaux souterraines en agriculture

    Les eaux souterraines ont généré de larges bénéfices pour l’agriculture irriguée dans les zones semi-arides des pays de l’OCDE, mais l’utilisation intensive de ces eaux au-delà de leur taux de recharge dans certaines régions a conduit à l’abaissement du niveau des nappes phréatiques et engendré des externalités environnementales négatives. Ce rapport présente une caractérisation de la diversité des systèmes hydrogéologiques,  analyse les politiques des pays de l’OCDE et propose une panoplie de recommandations permettant aux eaux souterraines de contribuer de manière durable à la production agricole et de contribuer à son adaptation au changement climatique.

  • 23-December-2015

    English

    Chinese Cabbage

    This brochure is published within the framework of the Scheme for the Application of International Standards for Fruit and Vegetables established by OECD in 1962. It comprises explanatory notes and illustrations to facilitate the uniform interpretation of the Chinese Cabbage. This brochure illustrates the standard text and demonstrates the quality parameters on high quality photographs. Thus it is a valuable tool for the inspection authorities, professional bodies and traders interested in international trade in Chinese Cabbage.

  • 23-December-2015

    English

    Hungary: Reforming the State Territorial Administration

    This review focuses on the objectives and direction of the State Territorial Administration Reform (STAR) that the Government of Hungary launched in 2010. It provides an evidence-based evaluation of the current state of the reform and identifies steps that can be taken to improve territorial-administration governance and improve service delivery. The review presents practical recommendations to strengthen the structures, processes and resources of the territorial state administration, including opportunities for co-ordination and collaboration between the central, territorial and local self-government administration.

  • 22-décembre-2015

    Français

    Limiter l'érosion de la base d'imposition faisant intervenir les déductions d'intérêts et d'autres frais financiers, Action 4 - 2015 Rapport final

    En raison de la mobilité et de la fongibilité de l’argent, les groupes multinationaux peuvent aisément obtenir des résultats fiscaux favorables en jouant sur le montant de la dette au sein d’une entité du groupe. L’approche recommandée fait en sorte que les déductions nettes d’une entité au titre d’intérêts sont directement liées à son activité économique, sur la base d’un certain pourcentage de son résultat avant charges d’intérêts, impôts, amortissement et provisions (EBITDA). Cette approche associe trois éléments : une règle fondée sur un ratio déterminé qui repose sur un ratio de référence intérêts nets/EBITDA ; une règle fondée sur un ratio de groupe qui autorise une entité à déduire plus de charges d’intérêts dans certaines circonstances, en fonction de la position de son groupe mondial ; et des règles ciblées qui traitent des risques spécifiques. Un pays peut décider de ne pas adopter la règle fondée sur un ratio de groupe, mais doit alors appliquer la règle fondée sur un ratio déterminé aux entités appartenant à des groupes multinationaux et nationaux, sans faire de discrimination indue.

  • 22-décembre-2015

    Français

    Science, technologie et industrie : Perspectives de l'OCDE 2014

    Dans le contexte d’une reprise économique inégale, de l’accroissement des inégalités sociales et de la persistance des défis environnementaux et sociaux, les attentes à l’égard de la science, de la technologie et de l’innovation se sont accrues à travers le monde. Dans ce nouveau contexte, les gouvernements placent l’innovation au cœur de leur programme de croissance durable.
    Science, technologie et industrie : Perspectives de l’OCDE 2014 examine les principales tendances dans les politiques et performances de la STI à travers plus de 45 économies, y compris les pays de l’OCDE et de grandes économies émergentes. Après un aperçu du paysage et des perspectives mondiales des politiques de la STI, une série de profils thématiques aborde les questions actuelles clés en la matière. Les profils pays présentent les performances de chaque pays et les évolutions les plus récentes dans leurs politiques nationales de STI. Cet ouvrage s’appuie sur une enquête unique, conduite par l’OCDE tous les deux ans auprès de plus de 45 pays, et sur les derniers travaux de l’OCDE en matière d’analyse et de mesure des politiques de STI.

  • 22-December-2015

    English

    Slovak Republic: Better Co-ordination for Better Policies, Services and Results

    This review analyses public governance in the Slovak Republic and provides recommendations to support ongoing comprehensive public administration reform. The analysis is structured around five key areas: the centre of government’s capacity to steer and lead policy development and implementation; analytical and evaluation capacities; human resources management and civil service; e-government; transparency and integrity in the public administration. The review identifies two main themes running through these five areas: The first is the need for more effective whole-of-government co-ordination of strategy-setting and implementation, led by the centre of government. The second is the need to generate and use evidence more effectively when making decisions.

  • 18-December-2015

    English

    Ageing - Debate the Issues

    Ageing has a wide range of impacts on individuals and society as a whole. But the consequences for health care, working life, income and well-being in general are not always what many people imagine. OECD Insights: Ageing: Debate the Issues discusses the problems, challenges, and opportunities that ageing brings to citizens and governments in developed and developing countries. Experts on demography, medical research, pensions, employment and other domains from inside and outside the OECD present their latest analyses and views on one of the most important trends shaping our societies.

  • 17-December-2015

    English

    Immigrant Students at School - Easing the Journey towards Integration

    How school systems respond to immigration has an enormous impact on the economic and social well-being of all members of the communities they serve, whether they have an immigrant background or not. Immigrant Students at School: Easing the Journey towards Integration reveals some of the difficulties immigrant students encounter – and some of the contributions they offer – as they settle into their new communities and new schools.

    Results from the OECD Programme for International Student Assessment (PISA) indicate that students with an immigrant background tend to perform worse in school than students without an immigrant background. Several factors are associated with this disparity, including the concentration of disadvantage in the schools immigrant students attend, language barriers and certain school policies, like grade repetition and tracking, that can hinder immigrant students’ progress through school.

    But successful integration is measured in more than academic achievement; immigrant students’ well-being and hopes for the future are just as telling. This report examines not only immigrant students’ aspirations and sense of belonging at school, but also recent trends in Europeans’ receptiveness to welcoming immigrants into their own countries – the context that could make all the difference in how well immigrant students integrate into their new communities. The report includes a special section on refugees and education, and an extensive discussion on education policy responses to immigration.

  • 17-décembre-2015

    Français

    Garantir la qualité de l'enseignement supérieur transnational - Mise en œuvre des lignes directrices UNESCO/OCDE

    Au cours des dix dernières années, de nombreux pays ont conçu des politiques explicites d'internationalisation de leurs systèmes d'enseignement supérieur, reconnaissant les avantages d'une expérience internationale pour préparer les étudiants à une économie en pleine mondialisation, ainsi que les nombreuses opportunités crées par la mobilité transnationale en termes d'innovation, d'amélioration et de développement des capacités dans l'enseignement supérieur et dans l'économie dans son ensemble.

    Des cas de fraude et des comportements opportunistes ont cependant montré que ces promesses s’accompagnent de risques pour les étudiants et d’autres acteurs de l'enseignement tertiaire. C'est précisément dans le but d'aider toutes les parties prenantes à minimiser ces risques et à renforcer les dynamiques d'ouverture, de collaboration et de transparence entre les pays que l'UNESCO et l'OCDE ont développé ensemble leurs Lignes directrices pour des prestations de qualité dans l'enseignement supérieur transfontalier.

    Analysant dans quelle mesure les acteurs de l'enseignement supérieur se sont conformés à ces lignes directrices en 2014, cet ouvrage intéressera les décideurs, les directeurs d'établissements d'enseignement supérieur et les agences d'assurance qualité, ainsi que les universitaires et autres parties intéressées par l'enseignement supérieur et son internationalisation.

  • 17-décembre-2015

    Français

    Documentation des prix de transfert et déclaration pays par pays, Action 13 - Rapport final 2015

    Ce rapport contient des normes révisées en matière de documentation des prix de transfert comprenant un fichier principal, un fichier local et un formulaire de déclaration pays par pays du chiffre d'affaires, des bénéfices, des impôts acquittés et de certaines mesures de l'activité économique. Cette approche standardisée et révisée imposera aux contribuables d'exposer de manière cohérente leurs positions en matière de prix de transfert et procurera aux autorités fiscales des informations utiles pour évaluer les risques liés aux prix de transfert et aux pratiques de BEPS, déterminer quelle sera l'affectation la plus efficace des ressources disponibles aux fins de contrôle fiscal et, si un contrôle s'impose, donnera des indications pour démarrer et cibler les vérifications. Les déclarations pays par pays seront diffusées au moyen d’un mécanisme d’échange automatique entre États. Le kit de mise en œuvre décrit dans ce rapport formule des instructions qui visent à faire en sorte que les déclarations soient diffusées en temps voulu, que la confidentialité soit préservée et que les renseignements soient utilisés à bon escient, en intégrant un modèle de législation et des modèles d’Accords entre autorités compétentes, qui constituent la base des échanges de déclarations entre États.

  • << < 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32 | 33 | 34 | 35 | 36 | 37 | 38 | 39 | 40 | 41 | 42 | 43 | 44 | 45 | 46 | 47 | 48 | 49 | 50 | 51 | 52 | 53 | 54 | 55 | 56 | 57 | 58 | 59 | 60 | 61 | 62 | 63 | 64 | 65 | 66 | 67 | 68 | 69 | 70 | 71 | 72 | 73 | 74 | 75 | 76 | 77 | 78 | 79 | 80 | 81 | 82 | 83 | 84 | 85 | 86 | 87 | 88 | 89 | 90 | 91 | 92 | 93 | 94 | 95 | 96 | 97 | 98 | 99 | 100 | 101 | 102 | 103 | 104 | 105 | 106 | 107 | 108 | 109 | 110 | 111 | 112 | 113 | 114 | 115 | 116 | 117 | 118 | 119 | 120 | 121 | 122 | 123 | 124 | 125 | 126 | 127 | 128 | 129 | 130 | 131 | 132 | 133 | 134 | 135 | 136 | 137 | 138 | 139 | 140 | 141 | 142 | 143 | 144 | 145 | 146 | 147 | 148 | 149 | 150 | 151 | 152 | 153 | 154 | 155 | 156 | 157 | 158 | 159 | 160 | 161 > >>