Publications


  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 242: Essai de reproduction chez Potamopyrgus antipodarum

    Le test de reproduction chez l'espèce Potamopyrgus antipodarum (hydrobie des antipodes) a pour objet l’évaluation des effets potentiels d’une exposition prolongée aux produits chimiques sur la reproduction et la survie de lignées parthénogénétiques de cet escargot d’eau douce. À cet effet, on expose des femelles adultes à une gamme de concentrations du produit chimique testé. Le produit chimique testé est mélangé à de l’eau de dilution (eau reconstituée), ajouté aux béchers destinés à l’essai, puis des escargots adultes sont placés dans les béchers. Si l’essai porte sur des « produits chimiques difficiles » (c’est-à-dire volatiles, instables, facilement biodégradables ou adsorbants), il est possible de conduire l’essai en conditions dynamiques, en s’écartant de la conception semi-statique avec renouvellement du milieu à intervalles réguliers. On étudie la survie de P. antipodarum au cours de la période d’exposition de 28 jours, et la reproduction à l’issue des 28 jours d’exposition au produit chimique testé. La reproduction est mesurée par le nombre d'embryons contenus dans la poche embryonnaire (sans distinction du stade de développement) à la fin de la période d'exposition de 28 jours. L’effet toxique du produit chimique testé sur le nombre d’embryons est exprimé sous la forme d’une CEx, établie en appliquant aux données un modèle d’ajustement adapté afin d'estimer la concentration qui produirait une réduction de x % du nombre d’embryons. Il est également possible d’exprimer l’effet toxique du produit testé par la concentration sans effet observé et la concentration minimale avec effet observé (CSEO/CMEO).

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  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 489 : Test des Comètes In Vivo en Conditions Alcalines sur Cellules de Mammifères

    L’essai in vivo d’électrophorèse sur gel en conditions alcalines de cellules isolées, aussi appelé test des comètes est une méthode mesurant les cassures de brins d’ADN dans les cellules eucaryotes.

    Chaque groupe traité est composé au minimum de 5 animaux d’un même sexe (ou de chaque sexe si besoin est). On utilise également un groupe témoin positif et un groupe témoin négatif. Les animaux reçoivent un traitement quotidien sur une durée de 2 jours ou plus, permettant au produit chimique d’essai d’atteindre le tissu cible, celui-ci peut être le foie, le rein, ou tous autres tissus si cela est justifié.

    Les tissus à étudier sont disséqués et des suspensions de cellules/noyaux isolés sont préparées, puis incluses dans un gel d’Agarose pour être fixé sur des lames. Les cellules/noyaux sont traitées avec un tampon de lyse pour éliminer la membrane cellulaire et/ou nucléaire. L’ADN nucléaire dans l’agar est ensuite soumis à une électrophorèse à pH élevé produisant des structures ressemblant à des comètes qui, si l’on utilise les colorants fluorescents appropriés, peuvent être observées par microscopie à fluorescence. En fonction de leur taille les fragments d’ADN migrent de la tête vers la queue de la comète, et l’intensité de la queue de la comète relative à l’intensité totale (tête plus queue) reflète l’ampleur des cassures de l’ADN.

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  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 476 : Essais in vitro de mutation génique sur cellules de mammifères utilisant les gènes Hprt et xprt

    L'essai in vitro de mutation génique sur des cellules de mammifères peut être employé pour détecter des mutations induites par les substances chimiques. Dans cet essai, les systèmes genetiques utilisés permettent de détecter une mutation sur les loci de l’hypoxanthine-guanine phosphoribosyl transferase (HPRT) et d’un transgène de la xanthine-guanine phosphoribosyl transferase (XPRT). Les essais de la mutation de HPRT et de XPRT détectent différents types d’événements génétiques.

    Des cellules en suspension ou en culture monocouche sont exposées à quatre concentrations analysables de la substance d'essai au moins, avec et sans activation métabolique, pendant une période appropriée. Elles sont repiquées pour déterminer la cytotoxicité et pour permettre l'expression phénotypique avant la sélection. La cytotoxicité est habituellement déterminée en mesurant l'efficacité de clonage relative (survie) ou la croissance totale relative des cultures après la période de traitement. Les cultures traitées sont maintenues dans le milieu de croissance pendant une période suffisante, caractéristique de chaque locus et de chaque type cellulaire, afin de permettre l'expression phénotypique presque optimale des mutations induites. La fréquence de mutant est déterminée par l’ensemencement d’un nombre connu de cellules dans le milieu contenant l'agent sélectif pour détecter des cellules mutantes, et dans le milieu sans agent sélectif pour déterminer l'efficacité de clonage (viabilité). Après un temps approprié d'incubation, des colonies sont comptées.

  • 29-July-2016

    English

    Test No. 232: Collembolan Reproduction Test in Soil

    This Test Guideline is designed for assessing the effects of chemicals on the reproduction of collembolans in soil. The parthenogenetic Folsomia candida is the recommended species for use, but an alternative species such as sexually reproducing Folsomia fimetaria could also be used if they meet the validity criteria. This Guideline can be used for testing both water soluble and insoluble substances but it is not applicable to volatile ones. The Guideline aims to determine toxic effects of the test substance on adult mortality and reproductive output expressed as LCx and ECx respectively, or NOEC/LOEC value. The number of treatment concentrations varies depending on endpoints to be determined. For a combined approach to examine both the NOEC/LOEC and ECx, eight concentrations in a geometric series with four replicates for each concentration as well as eight control replicates should be used. In each test vessel, 10 juveniles F. candida (or 10 males and 10 females adults F. fimetaria) should be placed on 30 g of modified OECD artificial soil using a 5 % organic matter content. The duration of a definitive reproduction test is 4 weeks for F. candida or 3 weeks for F. fimetaria.

  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 474: Test du Micronoyau sur Érythrocytes de Mammifères

    L'essai de micronoyaux de mammifères est employé pour la détection des dommages induits par la substance d'essai aux chromosomes ou à l'appareil mitotique des érythroblastes, par l'analyse des érythrocytes prélevés dans la moelle et/ou les cellules du sang périphérique des animaux, habituellement des rongeurs (souris ou rats).

    Le but de l'essai de micronoyaux est d'identifier des substances (liquide ou solide) qui causent des lésions cyto-génétiques et des micronoyaux dans lesquels il reste des fragments de chromosomes ou des chromosomes entiers. Une augmentation de la fréquence des érythrocytes polychromatiques micronucléés chez les animaux traités est une indication des dommages chromosomiques induits. Les animaux sont exposés à la substance d'essai par une voie d’exposition appropriée (habituellement par gavage à l'aide d'une sonde gastrique ou d'une canule de tubage adaptée, ou par injection intrapéritonéale). La moelle et/ou les cellules sanguines sont rassemblées, préparées sur des lames et colorées. Les lames sont analysées pour détecter la présence de micronoyaux. Chacun des groupes traités et de contrôle doivent inclure au moins 5 animaux analysables par sexe. L'administration des traitements se compose d'une dose unique de la substance d'essai ou de deux doses quotidiennes (ou plus). La dose limite est 2000 mg/kg pc/j pour le traitement jusqu'à 14 jours, et 1000 mg/kg pc/j pour le traitement de plus de 14 jours.

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  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 228 : Détermination de la toxicité pour le développement des mouches du fumier (Scathophaga stercoraria L. [Scathophagidae] et Musca autumnalis De Geer [Muscidae])

    Cette Ligne directrice décrit une méthode qui estime la toxicité de la substance d’essai sur les espèces de diptères vivant dans le fumier pendant leur période de développement. Deux espèces peuvent être utilisées. La substance testée est mélangée à des matières fécales auxquelles on ajoute soit 10 œufs de Scathophaga stercoraria soit 10 larves de Musca autumnalis. Le test dure jusqu’à 5 jours après l’apparition du dernier adulte dans le témoin (> 18 jours pour S. stercoraria, >13 jours pour M. autumnalis). Les effets éventuels de la substance d’essai sont évalués par les mesures suivantes : le sexe et le nombre total de mouches adultes, la vitesse de développement (indication d’un possible retard) et les changements morphologiques. Selon le schéma expérimental, la concentration sans effet observé (NOEC) ou la concentration pour x% d’effet (ECx) peut être déterminée. Cette Ligne directrice peut être utilisée pour des substances solubles ou pas dans l’eau, mais n’est pas applicable à des substances volatiles. Si la toxicité du produit chimique n’est pas connue, cinq concentrations nominales devraient être testées. Un contrôle positif devrait être effectué régulièrement. Le test est considéré valide, si dans le témoin l’éclosion des larves correspond à plus de 70% des œufs introduits, le nombre d’apparitions d’adultes est ≥ 70% et ≥ 50% des larves respectivement écloses et introduites et si l’apparition des mouches adultes débute après 18 ± 2 jours (S. stercoraria) ou après 13 ± 2 jours (M. autumnalis).

  • 29-juillet-2016

    Français

    Essai n° 475: Essai d'aberration chromosomique sur moelle osseuse de mammifères

    L'essai d'aberration chromosomique in vivo sur mammifères est employé à l’identification des composés d'essai qui induisent des aberrations structurales dans des cellules de moelle osseuse d’animaux, généralement des rongeurs (rats, souris et hamsters chinois). Les aberrations structurales peuvent être de deux types : chromosomiques ou chromatidiques.

    Des animaux sont exposés à la substance d'essai (liquide ou solide) par une voie d'exposition appropriée (habituellement par gavage via une sonde gastrique ou d’une canule de tubage appropriée, ou par injection intrapéritonéale) et sont sacrifiés après des délais appropriés de traitement. Avant le sacrifice, les animaux sont traités avec un inhibiteur de fuseau. Des préparations chromosomiques sont alors faites à partir des cellules de moelle et colorées, et des cellules de métaphase sont analysées pour mettre en évidence les aberrations chromosomiques. Chacun des groupes traités et de contrôle doivent inclure au moins 5 animaux analysables par sexe. La dose de limite est 2000 de mg/kg pc/jour pour le traitement jusqu'à 14 jours, et de 1000 mg/kg pc/jour pour le traitement de plus de 14 jours.

  • 29-July-2016

    English

    Test No. 442E: In Vitro Skin Sensitisation - Human Cell Line Activation Test (h-CLAT)

    The present Test Guideline addresses the human health hazard endpoint skin sensitisation, following exposure to a test chemical. Skin sensitisation refers to an allergic response following skin contact with the tested chemical, as defined by the United Nations Globally Harmonized System of Classification and Labelling of Chemicals (UN GHS). This Test Guideline (TG) provides an in vitro procedure (the human cell Line Activation Test h-CLAT method) used for supporting the discrimination between skin sensitisers and non-sensitisers in accordance with the UN GHS. The h-CLAT method is proposed to address the third key event of the skin sensitisation AOP by quantifying changes in the expression of cell surface markers associated with the process of activation of monocytes and dendritic cells (DC) (i.e. CD86 and CD54), in the human monocytic leukaemia cell line THP-1, following exposure to sensitising test chemical. These surface molecules are typical markers of monocytic THP-1 activation and may mimic DC activation, which plays a critical role in T-cell priming. The changes of surface marker expression are measured by flow cytometry following cell staining with fluorochrome-tagged antibodies. The relative fluorescence intensity of surface markers compared to solvent/vehicle control are calculated and used in the prediction model, to support the discrimination between sensitisers and non-sensitisers.

  • 26-July-2016

    English

    Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews: Pakistan 2016 - Phase 2: Implementation of the Standard in Practice

    This report contains the 2014 “Phase 2: Implementation of the Standards in Practice” Global Forum review of Pakistan.

    The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 130 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing.

    The Global Forum is charged with in-depth monitoring and peer review of the implementation of the standards of transparency and exchange of information for tax purposes. These standards are primarily reflected in the 2002 OECD Model Agreement on Exchange of Information on Tax Matters and its commentary, and in Article 26 of the OECD Model Tax Convention on Income and on Capital and its commentary as updated in 2004, which has been incorporated in the UN Model Tax Convention.

    The standards provide for international exchange on request of foreseeably relevant information for the administration or enforcement of the domestic tax laws of a requesting party. “Fishing expeditions” are not authorised, but all foreseeably relevant information must be provided, including bank information and information held by fiduciaries, regardless of the existence of a domestic tax interest or the application of a dual criminality standard.

    All members of the Global Forum, as well as jurisdictions identified by the Global Forum as relevant to its work, are being reviewed. This process is undertaken in two phases. Phase 1 reviews assess the quality of a jurisdiction’s legal and regulatory framework for the exchange of information, while Phase 2 reviews look at the practical implementation of that framework. Some Global Forum members are undergoing combined – Phase 1 plus Phase 2 – reviews. The ultimate goal is to help jurisdictions to effectively implement the international standards of transparency and exchange of information for tax purposes.

  • 26-juillet-2016

    Français

    Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Sénégal 2016 - Phase 2 : mise en œuvre pratique des normes

    Ce rapport contient l’examen de « Phase 2 : mise en œuvre pratique des normes » ainsi que la version révisée de la « Phase 1 : évaluation de la qualité du cadre juridique et réglementaire » déjà publiée pour le Sénégal.

    Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 130 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.

    Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations Unies.

    Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.

    Tous les membres du Forum mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné – phase 1 et phase 2. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale.

    Tous les rapports d’examen, sont publiés une fois adoptés par le Forum mondial et doivent donc être considérés comme des rapports approuvés du Forum mondial.

    Pour plus d’information sur les travaux du Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales et pour obtenir des copies des rapports d’examen qui ont été publiés, il convient de consulter le site Internet du Forum mondial : www.oecd.org/fiscalite/transparence et www.eoi-tax.org.

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