21-avril-2011

Français

Etude économique du Japon 2011

Le séisme du 11 Mars a entraîné le Japon dans sa pire catastrophe depuis la guerre la reconstruction doit être une priorité. La politique économique doit donc soutenir de la croissance; rectifier la situation budgétaire, faire face au dualisme du marché du travail et réformer l’éducati

15-April-2011

English

The Political Economy of Services in Regional Trade Agreements

How do services commitments in RTAs influence multilateral negotiations? Through 4 case studies of the RTAs of Chile, Japan, the EU and the US, this paper looks at political economy issues underlying RTAs in general, as well as the specific concessions that countries make on trade in services.

7-avril-2011

Français

Objectif Croissance 2011: Notes par pays

Cette surveillance est fondée sur des analyses systématiques approfondies des politiques structurelles et de leurs résultats dans les différents pays, à l’aide d’un ensemble d’indicateurs de politiques comparables internationalement et mis à jour régulièrement, dont les liens avec la performance économique sont clairement avérés.

Also Available

8-décembre-2010

Français

Examens de l’OCDE de la réforme de la réglementation : rapports par pays

Le processus d’examen par les pairs, qui est unique à l’OCDE, a permis d’améliorer les politiques publiques. Les examens évaluent comment les pays gèrent la conception, l’adoption et la mise en œuvre des réglementations en fonction d’un cadre conceptuel.

Also Available

24-novembre-2010

Français

Résolution des différends portant sur les conventions fiscales : statistiques sur la procédure amiable pour 2008 et 2009

L’OCDE met à la disposition du public, sur son site Web, des statistiques annuelles sur le nombre de cas de PA dans tous les pays OCDE et dans les pays non-OCDE qui souhaitent fournir ces statistiques. Les statistiques pour les périodes 2008 et 2009 sont maintenant disponibles.

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16-novembre-2010

Français

Examens environnementaux de l'OCDE : Japon 2010

Le présent rapport fait le point sur l’évolution des performances environnementales du Japon depuis leur examen en 2002. Il analyse dans quelle mesure le pays a atteint ses objectifs nationaux et engagements internationaux.

Also Available

15-novembre-2010

Français

La fiscalité, l'innovation et l'environnement

Les conclusions de ce rapport contribueront à la Stratégie pour une croissance verte élaborée par l’OCDE, qui servira de guide pratique pour les pouvoirs publics désireux d’exploiter tout le potentiel d’une croissance plus respectueuse de l’environnement.

Also Available

15-juin-2010

Français

30-April-2010

English

The impacts of the SOx charge and related policy instruments on technological innovation in Japan

This study attempts to clarify what sort of impact was exerted by policy instruments on the development and spread of SOx reduction technology from the 1960s up to the present.

8-avril-2010

Français

Les dépenses fiscales dans les pays de l'OCDE - publication de l'OCDE

Cet ouvrage étudie l’emploi des dépenses fiscales dans 10 pays de l’OCDE : Allemagne, Canada, Corée, Espagne, États-Unis, France, Japon, Pays-Bas, Suède et Royaume-Uni. Il met en lumière les tendances clés et les pratiques fructueuses.

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