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Commerce illicite

Groupe de travail sur la lutte contre le commerce illicite (TF-CIT)

Le groupe de travail de l'OCDE sur la lutte contre les échanges illicites (TF-CIT) travaille avec les gouvernements pour mieux comprendre l'ensemble des risques et des menaces complexes qui pèsent sur nos économies mondiales.

La TF-CIT se concentre sur des recherches fondées sur des preuves et des analyses avancées pour aider les décideurs politiques à cartographier et à comprendre les vulnérabilités du marché exploitées et créées par les échanges illicites.

Renforcer la transparence dans les zones de libre-échange

Les zones de libre-échange facilitent le commerce en offrant aux entreprises des tarifs avantageux et une réglementation allégée en matière de financement, de propriété, de travail et d'immigration, et de taxes. Toutefois, les données de l'OCDE montrent que les gains découlant d'une présence réduite des douanes dans les zones de libre-échange peuvent offrir des opportunités pour le commerce illicite. Il existe un risque que, sans une transparence et une surveillance supplémentaire, les avantages économiques des zones de libre-échange soient mis en péril.

Pour remédier à ce problème, l'OCDE a élaboré la "Recommandation du Conseil sur la lutte contre le commerce illicite : renforcer la transparence dans les zones de libre-échange". Cette recommandation comprend un code de conduite pour des zones de libre-échange propres.

Rôle des petits colis

Les transactions impliquant des achats en ligne et des envois par des services postaux express ou internationaux ont été intensément détournés par les trafiquants dans le cadre du commerce illicite. 

La TF-CIT vérifie quelles normes pourraient être révisées pour améliorer la coopération internationale et les partenariats public/privé dans le domaine du filtrage des petits colis à la recherche de marchandises illicites.

Utilisation abusive du transport maritime conteneurisé

Les trafiquants continuent à utiliser tous les modes de transport disponibles pour le commerce illicite. Les données de l'OCDE indiquent un nombre plus important de saisies individuelles de petites cargaisons (par voie aérienne et par transport routier) ; toutefois, les saisies dans le cadre du transport maritime commercial par conteneurs continuent de dominer en termes de volume et de valeur des marchandises saisies.

La TF-CIT, en collaboration avec l'EUIPO, élabore actuellement un rapport sur l'utilisation abusive des porte-conteneurs dans le commerce illicite. Ce rapport fournira des preuves empiriques sur l'utilisation abusive des porte-conteneurs dans le commerce international de contrefaçons. Il suggérera également les principales voies de commerce avec des conteneurs pollués par le commerce illicite. Enfin, le rapport présentera également le paysage économique du transport maritime conteneurisé et examinera les lacunes politiques qui permettent son utilisation abusive par les criminels dans le commerce illicite, ainsi que les facteurs économiques et de gouvernance et les lacunes politiques qui les favorisent.

Traffic d'animaux sauvages

La TF-CIT a mis au point une série d'exercices quantitatifs originaux qui apportent des informations supplémentaires sur la façon dont les routes commerciales du trafic d'espèces sauvages sont façonnées et sur les lacunes de gouvernance correspondantes qui les rendent possibles.

Commerce de marchandises contrefaites et piratées

L'importance de la connaissance et, par conséquent, de la propriété intellectuelle dans les processus économiques est en hausse. Il en va de même pour l'intensité de la contrefaçon et du piratage, ce qui représente un risque important pour les économies fondées sur la connaissance, ouvertes et mondialisées.

Le commerce de produits contrefaits et piratés est un phénomène très dynamique et en constante évolution. Des efforts de mesure continue sont nécessaires pour évaluer ce risque. Afin de fournir aux décideurs politiques des preuves empiriques substantielles pour agir contre cette menace, l'OCDE et le Bureau de la propriété intellectuelle de l'UE (EUIPO) ont uni leurs forces pour mener une série d'études analytiques.

Les effets de la contrefaçon : Études par pays

Nos études quantitatives examinent l'impact des importations de faux produits dans un pays et l'impact du commerce mondial de produits contrefaits qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle des entreprises innovantes basées dans le pays analysé.

Publications

Contactez-nous

Contactez la division du commerce illicite à l'adresse suivante   illicit-trade@oecd.org