Ordre du jour annoté – GOV/PGC/SBO/A(2013)2/REV

Jeudi 7 mars 2013

Observations liminaires du Président et du Secrétariat de l’OCDE

Présentation des délégués

Rapport du Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board, IPSASB)

Présentation (en anglais) de : Andreas Bergman, IPSASB.

Rapport du Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board, IASB)

Présentation (en anglais) de : Li Li Lian, IFRS.

Aperçu de la comptabilité publique et des pratiques budgétaires en droits constatés – Résultats de l'étude de l'OCDE

Présentation (en anglais) de : Jon Blondal, Secrétariat de l'OCDE.

Évolutions de la comptabilité et de la budgétisation en droits constatés au sein des pays – exposés nationaux

Présentations (en anglais) de : Hong Lou, République populaire de Chine ; Karl Gutberg, Suède ; Astri Tverstol, Norvège ; Junichi Izumi, Japon ; Mark Reger, Etats-Unis.

Présentation (en français) de : David Litvan, France ;

Évaluation de l’adéquation, pour les États membres de l’Union européenne, des normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)

Présentation (en anglais) de : Keith Hayes, Eurostat.

La fixation des normes de comptabilité nationale – le rôle des normes IPSAS et IFRS

Présentations (en anglais) de : Lasse Oulasvirta, Finlande ; Bernhard Schatz, Autriche ; Anne-Marie Ögren, Suède.

Présentation (en français) de : Danièle Lajoumard, France.

Documents de référence communiqués par la Suède (textes anglais seulement) : Report from the Swedish National Financial Authority (ESV) ; Swedish Pension System Annual Report 2011

Harmonisation du reporting SFP/IPSASB

Présentations (en anglais) de : Ian Carruthers, Chartered Institute of Public Finance & Accountancy (CIPFA), Royaume-Uni ; Giovanna Dabbicco, Institut national des statistiques de l'Italie.

Documents de référence communiqués par l'Italie (textes anglais seulement) : General view on Italy's Accounting Jurisdiction (Giovanna Dabbicco) ; The reconciliation of the primary accounting data for government entities and the balances according to statistical measures: the case of Excessive Deficit Procedure.

Vendredi 8 mars 2013

Le cadre conceptuel IPSAS

Présentation (en anglais) de : John Stanford, IPSASB.

Normes comptables nationales pour l'Etat et les administrations locales aux Etats-Unis

Présentation (en anglais) de : David Bean, GASB, Etats-Unis.

Initiatives en matière de mise à disposition  des données

Présentations (en anglais) de : Karen Sanderson, Royaume-Uni ; Mark Reger, Etats-Unis ; Kristof de Meulder, France.

Programme de travail prévisionnel