5-December-2012

French

Un autre avenir est possible : sortir d’une croissance atone par les réformes structurelles

Discours Inaugural pour la conférence "Les Etats de la France" d’Angel Gurría, Secrétaire Général OCDE intitulé "Un autre avenir est possible : sortir d’une croissance atone par les réformes structurelles"

5-octobre-2012

Français

Examens de l'OCDE de la réforme de la réglementation : France

Cette page donne accès à l'étude de 2004 sur la réforme de la réglementation en France et fournis également des informations liées à la politique et la gouvernance réglementaires en France.

Also Available

8-décembre-2010

Français

Examens de l’OCDE de la réforme de la réglementation : rapports par pays

Le processus d’examen par les pairs, qui est unique à l’OCDE, a permis d’améliorer les politiques publiques. Les examens évaluent comment les pays gèrent la conception, l’adoption et la mise en œuvre des réglementations en fonction d’un cadre conceptuel.

Also Available

28-October-2010

English

OECD Regulatory Policy Conference, 2010

In light of the recent financial crisis and the pressing social, environmental and economic challenges facing governments today, this conference offered a timely opportunity to redefine the agenda for regulatory policy with a forward-looking perspective.

23-juillet-2010

Français

Mieux légiférer en Europe : France

Ce rapport fait l’analyse des questions clés qui sont nécessaires pour dégager le cadre de référence futur pour une bonne gestion de la politique et des réformes de réglementation.

Also Available

6-juillet-2004

Français, , 393kb

Le rôle de la politique de la concurrence dans la reforme de la réglementation en France

Ce rapport sur Le rôle de la politique de la concurrence dans la réforme de la réglementation analyse le cadre institutionnel et les instruments d'action en France. Il comporte également un ensemble de recommandations formulées par l'OCDE à l'issue de la procédure d'examen.

Also Available

6-juillet-2004

Français, , 328kb

La réforme de la réglementation dans le secteur de l’aviation civile en France

Le présent rapport sur La réforme de la réglementation dans le secteur de l’aviation civile analyse le cadre institutionnel et l’utilisation des instruments de politique en France. Il comprend également les recommandations pour ce pays élaborées par l’OCDE au cours du processus d’examen.

Also Available

6-juillet-2004

Français, , 383kb

La réforme de la réglementation dans le secteur des télécommunications en France

Le présent rapport sur La réforme de la réglementation dans le secteur des télécommunications analyse le cadre institutionnel et l’utilisation des instruments de politique en France. Il comprend également les recommandations pour ce pays élaborées par l’OCDE au cours du processus d’examen.

Also Available

6-juillet-2004

Français, , 387kb

Améliorer l’ouverture des marchés grâce à la réforme de la réglementation en France

Le présent rapport Améliorer l’ouverture des marchés grâce à la réforme de la réglementation analyse le cadre institutionnel et l’utilisation des instruments de politique en France. Il comprend également les recommandations pour ce pays élaborées par l’OCDE au cours du processus d’examen.

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