Working Papers


  • 22-octobre-2004

    Français

    Améliorer la capacité d'innovation en Allemagne

    Document de travail du Département des affaires économiques 407. Selon les principaux indicateurs, l’Allemagne est l’un des pays de l’OCDE où l’activité d’innovation est soutenue, même si sa position relative s’est quelque peu dégradée ces derniers temps. Si ce phénomène peut s’expliquer en partie par un détournement des crédits vers les dépenses liées à l’unification et par la lenteur de la croissance économique, des facteurs

  • 3-août-2004

    Français

    Attribution de profits à un établissement stable : Version révisée du rapport de référence pour commentaires

    L’OCDE publie pour commentaires une version révisée du Rapport de référence de la Partie I (Considérations générales) et fournit un projet de rapport sur les Parties II-IV. Les commentaires sont sollicités jusqu’au 28 septembre 2004 au plus tard.

    Documents connexes
  • 3-août-2004

    Français, , 423kb

    Rapport de référence sur l'attribution de bénéfices aux établissements stables - partie 1 (considérations générales)

    L'OCDE a publié la version révisé du rapport de référence sur la partie 1 pour commentaires publics. Les commentaires écrits doivent nous parvenir avant le 28 septembre 2004.

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 12-septembre-2003

    Français

    La réforme des dépenses dans le secteur public en Allemagne: Principaux enjeux

    Document de travail du Département des affaires économiques 366. Le système budgétaire fédéral allemand est parvenu à promouvoir un niveau de vie élevé même dans les régions à faible potentiel économique, mais des tensions sont apparues. Premièrement, il s'est révélé difficile de maintenir une politique budgétaire viable et l'ampleur du déficit total ne permet guère de laisser jouer les stabilisateurs automatiques. Deuxièmement,

  • 1-août-2003

    Français

    Prix de transfert: l'OCDE lance un appel à commentaires sur les questions de comparabilité ; commentaires reçus du public

    Dans le cadre des procédures de suivi des Principes directeurs de 1995 en matière de prix de transfert ("les Principes directeurs de 1995"), le Groupe de Travail numéro 6 du Comité des Affaires Fiscales de l'OCDE a retenu deux sujets.

    Documents connexes
  • 19-juin-2003

    Français

    Le contrôle des dépenses publiques en Islande (Document de travail du Département des affaires économiques 360)

    Ce document de travail analyse les principales caractéristiques des dépenses publiques en Islande et aborde quelques questions politiques déterminantes.

  • 29-avril-2003

    Français

    L'OCDE lance un projet sur l'amélioration de la résolution des différends en matière de fiscalité internationale

    Avec l'augmentation des échanges et des investissements internationaux, le risque de différends en matière de fiscalité internationale augmente nécessairement également. Si on les laisse non résolus, ces différends peuvent entraîner ...

    Documents connexes
  • 4-mars-2003

    Français, , 355kb

    Partie III: Considérations particulières sur l'application de l'hypothèse de travail aux établissements stables d'entreprises effectuant des transactions mondialisées sur instruments financiers

    Partie III a été consacré sur les transactions mondialisées sur instruments financiers.

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 4-mars-2003

    Français

    Attribution de profits à un établissement stable

    Les projets de rapports traitent de l'une des questions les plus complexes en matière de fiscalité internationale : comment déterminer les droits d'imposition d'un Etat lorsqu?une entreprise résidente d'un autre pays est implantée sur son territo...

  • 30-juillet-2002

    Français

    Améliorer la gestion des dépenses publiques en Hongrie

    Document de travai du Département des affaires économiques 336. Cette étude analyse le système des dépenses publiques de la Hongrie et développe des recommandations de politique pour son amélioration. Malgré les progrès réalisés dans la gestion des finances publiques dans les années 1990, le niveau des dépenses publiques et des impôts par rapport au revenu national reste relativement élevé, alors que le processus budgétaire est

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