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Impôts sur la consommation

Documentation - 5ème Forum mondial sur la TVA, 20-22 mars 2019, Australie

 

Jour 1: Veuillez cliquer ici pour télécharger toutes les présentations PowerPoint (.zip)

 

Session Plénière d'ouverture – Le rôle et le futur des impôts dans un monde numérisé

  • Présentation par Robert Pakpahan, Indonésie

 

Session Pleniere 1 - Le paysage international de la TVA/TPS : tendances clés et développements politiques

  • Présentation par Fabiola Annacondia, IBFD
  • Présentation par Karl-Heinz Haydl et Sarah Chin, BIAC
  • Présentation par Saleh Alderaan, Arabie Saudite

 

Session Pleniere 2 - Le défis du commerce numérique pour la TVA/TPS et les réponses politiques efficaces

  • Présentation par Amadou Badiane, Sénégal
  • Présentation par Stephen Kyande, ATAF
  • Présentation par Stephen Stroner, BIAC
  • Présentation par Walter Hellerstein, Université de Géorgie

 

Session Parallèle A: Stratégies et mécanismes pour la collecte effective de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Mise en œuvre du régime d'enregistrement simplifié du vendeur

  • Présentation par Chris Gillion, Nouvelle Zélande
  • Présentation par Ilya Trunin, Fédération de Russie
  • Présentation par John McCarthy, BIAC 
  • Présentation par Tor Lande, Norvège

 

Session Parallèle B: Stratégies et mécanismes pour la collecte effective de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Le rôle des plateformes dans la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne.

  • Présentation par Cab Schutte, Pays-Bas
  • Présentation par Ian Ayrton, Australie
  • Présentation par Ludwig  De Winter, Commission européenne

 

Session Plénière 3 – Améliorer la collecte de la TVA/TPS sur les ventes en ligne – Conclusion des discussions du jour.

  • Aucune présentation

 

 Jour 2: Veuillez cliquer ici pour télécharger toutes les présentations PowerPoint (.zip)

 

Session Plénière 4 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales : diagnostiquer et traiter le problème de la fraude à la TVA/TPS

  • Présentation par Christophe Waerzeggers, Fond Monétaire International
  • Présentation par Michael Walpole, Université de New South Wales et Richard Highfield, Consultant
  • Document de référence - Diagnosing the VAT Compliance Burden_Process Findings and Implications.

 

Session Plénière 5 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales : la technologie comme outil de transformation

  • Présentation par David Deputy, BIAC
  • Présentation par Ilya Trunin, Fédération de Russie
  • Présentation par Marcio Verdi, CIAT
  • Présentation par Sabina Cheong, Singapore
  • Document de référence - Electronic-Invoicing-in-Latin-America Summary IDB CIAT 2018

 

Session Parallèle C: Les outils technologiques et le potentiel des mécanismes de collecte alternatifs – La technologie comme outil pour lutter contre la fraude à la TVA/TPS

  • Présentation par Alain Cornet, BIAC
  • Présentation par Amaresh Kumar, Inde
  • Présentation par Brett Martin, Australie
  • Présentation par Francis Nuru Twinamatsiko, Ouganda

 

Session Parallèle D: Les outils technologiques et le potentiel des mécanismes de collecte alternatifs – Mécanismes de collecte alternatifs

  • Présentation par Ludwig De Winter, Commission européenne
  • Présentation par Milena Piasente, Italie
  • Présentation par Sergio Oscar Vieiro, Argentine

 

 Session Plénière 6 – Politique TVA/TPS, administration et respect des obligations fiscales. Conclusions et prochaines étapes.

  • Aucune présentation

 

Jour 3: Veuillez cliquer ici pour télécharger toutes les présentations PowerPoint (.zip)

 

Session Plénière 7 – L'économie de partage – Risques et opportunités pour la politique et l'administration de la TVA/TPS

  • Présentation par Christophe Waerzeggers, Fond Monétaire International
  • Présentation par Deborah Jenkins, Australie
  • Présentation par Mike Cunningham, Royaume-Uni

 

Session Plénière 8 – Les principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS – Ce qui a été réalisé – Ce qui va suivre

  • Présentation par Daniel Alvarez Estrada, Banque Mondiale
  • Présentation par Rebecca Millar, University of Sydney Law School
  • Présentation par Stephen Dale et Mike Molony, International VAT Association

 

Session Parallèle E:  L'Économie de partage

  • Présentation par Ian Broadhurst, Royaume-Uni
  • Présentation par Jared Otto, Nouvelle Zélande
  • Présentation par Patrick McKinnon, Canada
  • Présentation par Sinead Sullivan, BIAC

 

Session Parallèle F: Conseils et boîtes à outils adaptés.

  • Présentation par Christophe Waerzeggers, Fond Monétaire International

 

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