Événements

Tokyo, 17 - 18 Avril 2014

Date à retenir : la Deuxième réunion du Forum Mondial de l'OCDE sur la TVA se tiendra le 17-18 avril 2014 à Tokyo au Japon (en anglais).

Projet d'ordre du jour : Deuxième réunion du Forum mondial de l'OCDE sur la TVA, Tokyo, 17-18 avril 2014

Singapour, 22 - 23 mai 2013

La première conférence régionale sur la TPS/TVA s’est tenue le 22-23 mai 2013 à Singapour, réunissant 120 délégués provenant de 18 pays. Cette conférence était organisée conjointement par l’administration fiscale de Singapour (IRAS) et l’OCDE. La conférence a permis un échange de vues approfondi entre les délégués des gouvernelents et des entreprises sur les évolutions de la TPS/TVA et les Principes directeurs de l’OCDE pour l’application de la TVA/TPS. Résultat de la réunion et résumé technique des exemples (en anglais uniquement).

Paris, 7 - 8 Novembre 2012

La Première réunion du Forum mondial sur la TVA confirme la nécessité d'une norme internationale pour le traitement du commerce international à la TVA. Lire les conclusions de cette réunion (en anglais)