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Best Practices / Guidelines


  • 25-May-2009

    English, , 95kb

  • 1-octobre-2008

    Français

    Lignes directrices sur la gouvernance des fonds de pension : consultation publique

    Le projet de Lignes directrices de l’OCDE sur la gouvernance des fonds de pension a été soumis à la sagacité du public par le biais d’une consultation en ligne entre le 2 août et le 1 octobre 2008. Les commentaires reçus ont étés pris en compte par le Groupe de travail sur les pensions privées. Ils seront également publiés sur le site web de l'OCDE.

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  • 5-mai-2008

    Français

    Lignes directrices OECD-OICP sur l'agrément des organismes de retraite

    Elaboré conjointement par l'OCDE et l'IOPS, ces Lignes directrices offre un cadre pour la définition des règles d'agrément et l'évaluation des demandes d'agrément déposées par les organismes de retraite, permettant de déterminer s'ils satisfont ou non certains critères.

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  • 29-avril-2008

    Français, , 142kb

    Recommandation du Conseil de l'OCDE sur les bonnes pratiques pour l'éducation financière relative aux pensions privées

    De nombreux consommateurs ont une mauvaise compréhension des questions financières qui ont une incidence sur leur existence. Pour les aider, les pays de l’OCDE se sont entendus sur de nouvelles bonnes pratiques sur l’éducation financière relative à l’assurance et aux pensions privées.

  • 29-avril-2008

    Français, , 165kb

    Recommandation du Conseil de l'OCDE sur les bonnes pratiques pour améliorer la sensibilisation aux risques et l'éducation sur les questions d'assurance

    De nombreux consommateurs ont une mauvaise compréhension des questions financières qui ont une incidence sur leur existence. Pour les aider, les pays de l’OCDE se sont entendus sur de nouvelles bonnes pratiques sur l’éducation financière relative à l’assurance et aux pensions privées.

  • 28-March-2008

    English, , 172kb

    OECD Good Practices for Financial Education Relating to Private Pensions

    OECD Good Practices for Financial Education Relating to Private Pensions, 2008

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  • 29-novembre-2007

    Français

    Projet de bonnes pratiques pour améliorer la sensibilisation aux risques et l'éducation sur les questions d'assurance

    Entre le 26 juin et le 1 septembre 2007, l’OCDE a recueilli les commentaires sur le ‘projet de bonnes pratiques pour améliorer la sensibilisation aux risques et l’éducation sur les questions d’assurance’ des parties prenantes ayant une expertise sur les questions d’assurance et/ou d’éducation.

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  • 10-mai-2007

    Français, , 208kb

    Lignes directrices de l’OCDE sur la capitalisation et la sécurité des prestations dans les plans de pension professionnels

    Ces lignes directrices,adoptées par le Conseil de l’OCDE, identifient les pratiques optimales concernant le financement des engagements des plans. Elle recouvre, notamment, les réglementations visant la mesure des engagements des plans de pension, les règles de financement et les réglementations visant l’attribution des excédents et des déficits de financement en cas de liquidation du plan.

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  • 23-mars-2006

    Français, , 71kb

    Lignes Directrices sur la Gestion des Actifs des Fonds de Pension

    Ces lignes directrices, approuvées en tant que Recommandation de l'OCDE par le Conseil, établissent de bonnes pratiques dans le secteur de la gestion de capitaux des fonds de retraite. Elles couvrent des sujets tels que la normalisation, les règles de gestion prudente, l'établissement d'une politique d'investissement, des limites quantitatives d'investissement et la valorisation.

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  • 23-juin-2005

    Français, , 28kb

    Les Principes et les Bonnes Pratiques Relatifs à la Sensibilisation et l’Education Financières

    Les produits financiers sont aujourd'hui de plus en plus sophistiqués ; par ailleurs, ce ne sont plus les institutions mais les ménages qui prennent le plus souvent la responsabilité et les risques financiers. Dans ce contexte, l'éducation financière des consommateurs devient une absolue nécessité. Les citoyens doivent arriver à mieux apprendre le fonctionnement des marchés financiers de manière à gérer plus efficacement leurs

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