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Environnement

Les participants à la 6e conférence mondiale du Dialogue fiscal international ont conclu qu’un bien meilleur usage pourrait et devrait être fait des taxes visant à contribuer à réduire la pollution et les émissions de gaz à effet de serre

 

03/07/2015 - Les taxes font partie des moyens potentiels les plus efficaces pour réduire la pollution et les émissions de gaz à effet de serre, mais elles sont actuellement sous-utilisées, à de très rares exceptions près ; même quand elles sont utilisées, elles ne sont en général pas conçues de manière à être optimisées.

 

À l’approche de la COP21, 300 hauts fonctionnaires des impôts, décideurs de politique environnementale, fiscalistes et experts de plus de 90 pays se sont rencontrés à Paris cette semaine pour recenser les moyens concrets de mobiliser le pouvoir de la fiscalité en tant qu’outil de politique environnementale.

 

Le Dialogue fiscal international (ITD) est une initiative conjointe regroupant la Commission européenne (CE), la Banque interaméricaine de développement (BID), le Fonds monétaire international (FMI), l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le Groupe de la Banque mondiale et le Centre interaméricain des administrations fiscales (CIAT). Il a pour objectif de faciliter le dialogue international sur la politique et l’administration fiscales.

 

Lors de son allocution d’ouverture, le Secrétaire général de l’OCDE, Angel Gurría, a indiqué que « les partenaires du Dialogue fiscal international partagent la conviction selon laquelle se contenter de fixer le prix du carbone ne suffit pas à relever les défis environnementaux auxquels nous sommes confrontés, mais constitue une partie importante de la solution ».   (Lire le discours)

 

Les considérations d’équité et de compétitivité sont souvent citées comme étant des freins à l’utilisation des taxes environnementales, mais il a été reconnu au cours des débats qu’en règle générale, elles n’en entravent pas nécessairement le progrès.   Au contraire, les taxes, quand elles sont bien conçues, peuvent contribuer à atteindre les objectifs environnementaux, tout en développant des systèmes fiscaux plus favorables tant à la croissance qu’à l’emploi et en veillant à minimiser l’incidence sur les inégalités.    

 

Visualiser les présentations de la conférence : http://www.itdweb.org/2015conference/presentations/

 

Pour de plus amples renseignements, contacter :

 

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