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  • 15-novembre-2010

    Français

    La fiscalité, l'innovation et l'environnement

    Les conclusions de ce rapport contribueront à la Stratégie pour une croissance verte élaborée par l’OCDE, qui servira de guide pratique pour les pouvoirs publics désireux d’exploiter tout le potentiel d’une croissance plus respectueuse de l’environnement.

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  • 11-October-2010

    English, Excel, 120kb

    Recent OECD Work on Transport and Environment Issues - Flyer

    In addition to the work on Globalisation, Transport and the Environment (see www.oecd.org/env/transport/globalisation), OECD has in recent years issued a number of other documents on transport and environment.

  • 28-September-2010

    English

    OECD hosted a preparatory meeting for the 2011 global conference of environmental enforcement practitioners and their partners

    On 11-12 October, the OECD Environment Directorate hosted a meeting of the governing body of the International Network for Environmental Compliance and Enforcement (INECE).

  • 10-juin-2010

    Français

    Outcome Performance Measures of Environmental Compliance Assurance: Current Practices, Constraints and Ways Forward - Document de travail No. 18

    Ce document de travail analyse l’expérience de dix pays de l’OCDE en matière de conception et de mise en oeuvre d’indicateurs pour évaluer les résultats des activités menées par les autorités compétentes en vue d’assurer le respect des règlements de prévention et de lutte contre la pollution.

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  • 30-April-2010

    English

    The impacts of the SOx charge and related policy instruments on technological innovation in Japan

    This study attempts to clarify what sort of impact was exerted by policy instruments on the development and spread of SOx reduction technology from the 1960s up to the present.

  • 22-avril-2010

    Français

    Changement climatique et compétitivité

    Le Secrétaire général de l'OCDE affirme que notre civilisation vit au-delà de ses limites ce qui accentue le réchauffement climatique. Il appelle les gouvernements à accroitre leurs objectifs de réduction des émissions et le financement de ces mesures, et à s'assurer que les initiatives d’atténuation soient « mesurables, notifiables et vérifiables ». Répondant aux craintes selon lesquelles les systèmes de plafonnement et d’échange et

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  • 15-avril-2010

    Français

    Instruments juridiques de l'OCDE

    Le Conseil de l'Organisation a le pouvoir d'adopter des instruments juridiques, habituellement appelés "les Actes de l'OCDE". Ces Actes sont le produit des travaux de substance réalisés dans le cadre des Comités de l'Organisation.

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  • 15-avril-2010

    Français

  • 8-avril-2010

    Français

    Recommandation du Conseil sur les technologies de l'information et des communications et l'environnement [C(2010)61]

    Recommande qu’en établissant ou en révisant leurs politiques concernant les TIC et l’environnement, les membres prennent en compte et mettent en oeuvre les principes qui définissent un cadre général pour renforcer la contribution des TIC à l’amélioration des performances environnementales.

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  • 17-mars-2010

    Français

    Évaluation des politiques d’environnement

    Les politiques d’environnement devraient faire l’objet d’évaluations avant leur mise en œuvre et après avoir été en place un certain temps.

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