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  • 17-October-2001

    German

    Environmentally related taxes in OECD countries: Issues and Strategies

    It is now widely recognised that a greater use of market based instruments is a key element of effective and economically efficient environmental policies, and an important framework condition for sustainable development. Hence, over the last dec...

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  • 16-October-2001

    Italian, , 48kb

    Sintesi: Una nuova strategia per l’ambiente

    Pressures on the environment have been high in the recent past both in OECD regions and globally, but at the same time, there have been a number of environmental improvements. Economic, social and technological developments over the next few deca...

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  • 5-octobre-2001

    Français

    Les taxes liées à l’environnement dans les pays de l’OCDE : problèmes et stratégies

    C’est un fait désormais acquis : une plus large utilisation des instruments de marché est la clef de voûte de politiques environnementales efficaces et économiquement efficientes, ainsi qu’une condition cadre essentielle du développement durable. Les instruments économiques ont joué un rôle croissant dans les politiques de l’environnement des pays de l’OCDE au cours de la dernière décennie. Dans ce contexte, il faut souligner le rôle

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  • 23-juillet-2001

    Français

    Synthèse: Une nouvelle stratégie pour l'environnement

    Ces dernières années, l'environnement a subi de fortes pressions dans les pays de l'OCDE et dans le monde. Certaines de ces pressions vont sans doute diminuer grâce aux évolutions économiques, sociales et technologiques qui interviendront au co...

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  • 19-June-2001

    English

    Strategic Guidelines for the Design and Implementation of Domestic Transferable Permits

    These Guidelines indicate the potential for using transferable permit schemes at the local or national level to protect the environment or manage natural resources, and provide strategic advice for implementing such schemes.

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  • 18-juin-2001

    Français

  • 16-mai-2001

    Français

    Les Ministres de l'environnement des pays de l'OCDE adoptent une Stratégie de l'environnement pour la prochaine décennie, Paris, le 16 mai 2001

    Les Ministres de l'environnement des 30 pays Membres de 'OCDE, ou leurs représentants, se sont réunis aujourd'hui à Paris. Ils ont adopté la Stratégie de l'environnement de l'OCDE pour les dix premières années du XXIème siècle, par laquelle ils ...

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  • 1-mars-2001

    Français

    Responsabilité élargie des producteurs - Manuel à l'intention des pouvoirs publics

    Entre 1980 et 1997, le volume de résidus urbains par habitant a augmenté de 22 % tandis qu’il devenait de plus en plus difficile de trouver des sites pour implanter des installations d’élimination des déchets.

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  • 31-janvier-2001

    Français

    Recommandation du Conseil relative à l'utilisation des instruments économiques dans les politiques de l'environnement [C(90)177/FINAL]

    Recommande que les pays membres : i) fassent un usage plus fréquent et plus cohérent des instruments économiques pour compléter ou remplacer d'autres instruments tels que les réglementations, compte tenu des conditions socio-économiques nationales.

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  • 23-October-2000

    English

    The Potential for Using Tax Instruments to Address Non CO2 Greenhouse Gases: CH4, N20, HFCs, PFCs and SF6

    The Committee on Fiscal Affairs and the Environment Policy Committee launched a series of Joint Meetings of Tax and Environment Experts in 1999. One part of the mandate of these meetings was to monitor developments and contribute, where appropriate, to tax aspects of the follow-up to the Kyoto Protocol to the United Nations Framework Convention on Climate Change. As a contribution to this work, it was decided to undertake a study of

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