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  • 9-octobre-2014

    Français

    Le coût de la pollution de l'air - Impacts sanitaires du transport routier

    La pollution de l’air extérieur tue plus de trois millions de personnes dans le monde chaque année, et elle est à l’origine de problèmes de santé, allant de l’asthme aux maladies cardiovasculaires chez un plus grand nombre de personnes encore. Pour les pays de l’OCDE ainsi que pour la Chine et l’Inde, le coût de ces impacts est estimé à 3 500 milliards USD par an en termes de mortalité et de morbidité, et la tendance est à la

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  • 2-octobre-2014

    Français

    Avantages fiscaux pour des considérations environnementales : utilisation, limitations et pratiques privilégiées

    Ce document examine la question du recours aux avantages fiscaux pour atteindre les objectifs de la politique de l’environnement. Les avantages fiscaux consistent à utiliser le système fiscal pour ajuster les prix relatifs afin d’influencer le comportement des producteurs ou des consommateurs en faveur de biens ou de services considérés comme bénéfiques pour l’environnement.

    Also Available
  • 2-octobre-2014

    Français

    Coûts environnementaux-sociaux connexes du traitement fiscal des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail

    Ce document fait fond sur une récente étude de l’OCDE sur le traitement des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail dans le cadre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques dans les pays membres de l’OCDE. Il vise à mieux cerner les coûts environnementaux et sociaux. connexes de ce traitement.

    Also Available
  • 30-September-2014

    English

    Tax benefits from company cars

    Company cars form a large proportion of the car fleet in many countries and are influential in determining the composition of the wider vehicle fleet. When employees provided with a company car use it for personal purposes, personal income tax rules value the benefit in a number of different ways. How accurate these rules are in valuing the benefit has important implications for tax revenue, the environment and other social impacts.

  • 30-May-2014

    English

    Database on instruments used for environmental policy

    This database provides information on environmentally related taxes, fees and charges, tradable permit systems, deposit refund systems, environmentally motivated subsidies and voluntary approaches used in environmental policy in OECD member countries and a number of other countries. Developed in co-operation between the OECD and the European Environment Agency.

  • 25-avril-2014

    Français

    Prix effectifs du carbone

    La comparaison nationale et internationale des prix effectifs du carbone dans divers secteurs de l'économie ont un intérêt politique et économique. Ils se dégagent d'une tarification explicite du carbone (taxes ou systèmes d'échange de permis d'émission), ou implicitement lorsque les incitations à réduire les émissions s'inscrivent dans d'autres mesures ayant une influence sur les émissions de gaz à effet de serre.

    Also Available
  • 24-December-2013

    English

    The Swedish Tax on Nitrogen Oxide Emissions: Lessons in Environmental Policy Reform - Environment Policy Paper No. 2

    This case study describes the approach taken to reduce NOx emissions from combustion plants, the challenges encountered and the social, environmental and economic impacts. It concludes by discussing the wider lessons that are raised for other governments seeking to develop similar policy responses.

  • 12-décembre-2013

    Français

    L’économie politique des subventions aux carburants en Colombie - Document de travail sur l'environnement No. 61

    La Colombie a fait des progrès pour éliminer les subventions accordées aux carburants et au gazole et réduire les possibilités de faire baisser artificiellement les prix des carburants, mais certaines difficultés demeurent. Ce rapport est une analyse de l’économie politique des subventions aux carburants qui permettra de mieux comprendre la lenteur de la réforme dans ce pays.

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  • 4-November-2013

    English, PDF, 700kb

    Effective Carbon Prices - Country Note for Brazil

    This document present a brief synthesis of the costs to society of reducing CO2eq emissions in Brazil. It is based on an examination of a broad range of policy instruments used in the electricity eneration, road transport, pulp and paper, cement and household energy sectors.

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  • 4-November-2013

    English, PDF, 743kb

    Effective Carbon Prices - Country Note in Denmark

    This document present a brief synthesis of the costs to society of reducing CO2eq emissions in Denmark. It is based on an examination of a broad range of policy instruments used in the electricity generation, road transport, pulp and paper, cement and household energy sectors.

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