Latest Documents


  • 14-April-2015

    English

    Impacts of Carbon Prices on Indicators of Competitiveness: A Review of Empirical findings - Environment Working Paper

    Concerns around potential losses of competitiveness as a result of unilateral action on carbon pricing are often central for policy makers contemplating the introduction of such instruments. This paper is a review of literature on ex post empirical evaluations of the impacts of carbon prices on indicators of competitiveness as employed in the literature, including employment, output or exports, at different levels of aggregation.

  • 9-octobre-2014

    Français

    Le coût de la pollution de l'air - Impacts sanitaires du transport routier

    La pollution de l’air extérieur tue plus de trois millions de personnes dans le monde chaque année, et elle est à l’origine de problèmes de santé, allant de l’asthme aux maladies cardiovasculaires chez un plus grand nombre de personnes encore. Pour les pays de l’OCDE ainsi que pour la Chine et l’Inde, le coût de ces impacts est estimé à 3 500 milliards USD par an en termes de mortalité et de morbidité, et la tendance est à la

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  • 2-octobre-2014

    Français

    Avantages fiscaux pour des considérations environnementales : utilisation, limitations et pratiques privilégiées

    Ce document examine la question du recours aux avantages fiscaux pour atteindre les objectifs de la politique de l’environnement. Les avantages fiscaux consistent à utiliser le système fiscal pour ajuster les prix relatifs afin d’influencer le comportement des producteurs ou des consommateurs en faveur de biens ou de services considérés comme bénéfiques pour l’environnement.

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  • 2-octobre-2014

    Français

    Coûts environnementaux-sociaux connexes du traitement fiscal des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail

    Ce document fait fond sur une récente étude de l’OCDE sur le traitement des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail dans le cadre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques dans les pays membres de l’OCDE. Il vise à mieux cerner les coûts environnementaux et sociaux. connexes de ce traitement.

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  • 30-September-2014

    English

    Tax benefits from company cars

    Company cars form a large proportion of the car fleet in many countries and are influential in determining the composition of the wider vehicle fleet. When employees provided with a company car use it for personal purposes, personal income tax rules value the benefit in a number of different ways. How accurate these rules are in valuing the benefit has important implications for tax revenue, the environment and other social impacts.

  • 30-May-2014

    English

    Database on instruments used for environmental policy

    This database provides information on environmentally related taxes, fees and charges, tradable permit systems, deposit refund systems, environmentally motivated subsidies and voluntary approaches used in environmental policy in OECD member countries and a number of other countries. Developed in co-operation between the OECD and the European Environment Agency.

  • 25-avril-2014

    Français

    Prix effectifs du carbone

    La comparaison nationale et internationale des prix effectifs du carbone dans divers secteurs de l'économie ont un intérêt politique et économique. Ils se dégagent d'une tarification explicite du carbone (taxes ou systèmes d'échange de permis d'émission), ou implicitement lorsque les incitations à réduire les émissions s'inscrivent dans d'autres mesures ayant une influence sur les émissions de gaz à effet de serre.

    Also Available
  • 25-avril-2014

    Français

    Prix effectifs du carbone

    Les manuels d’économie prédisent que les taxes et les systèmes d’échange de permis d’émission sont les solutions les moins onéreuses pour permettre à la société de réduire ses émissions de CO2. Ce livre démontre que cette hypothèse se vérifie également en pratique. Il fournit des estimations sur les coûts pour la société de réduire les émissions de CO2 dans 15 pays, en utilisant une large panoplie d’instruments dans 5 secteurs

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  • 24-December-2013

    English

    The Swedish Tax on Nitrogen Oxide Emissions: Lessons in Environmental Policy Reform - Environment Policy Paper No. 2

    This case study describes the approach taken to reduce NOx emissions from combustion plants, the challenges encountered and the social, environmental and economic impacts. It concludes by discussing the wider lessons that are raised for other governments seeking to develop similar policy responses.

  • 12-décembre-2013

    Français

    L’économie politique des subventions aux carburants en Colombie - Document de travail sur l'environnement No. 61

    La Colombie a fait des progrès pour éliminer les subventions accordées aux carburants et au gazole et réduire les possibilités de faire baisser artificiellement les prix des carburants, mais certaines difficultés demeurent. Ce rapport est une analyse de l’économie politique des subventions aux carburants qui permettra de mieux comprendre la lenteur de la réforme dans ce pays.

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