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A leur réunion de janvier 1991, les ministres de l’Environnement des pays de l’OCDE ont chargé l’Organisation de commencer à examiner les performances environnementales des pays membres. Ce mandat a ensuite été confirmé par le Conseil de l’OCDE réuni au niveau des ministres en juin 1991, puis a reçu le soutien du G-7 à l’occasion de son sommet de Londres, en juillet de la même année. Ces examens mettent en évidence les bonnes pratiques et formulent des recommandations qui ont pour but l’amélioration des politiques et programmes environnementaux dans les pays étudiés.

Depuis que ces travaux ont démarré, en 1992, plus de 60 examens environnementaux des pays membres de l’OCDE ont été réalisés sous la conduite du Groupe de travail de l’OCDE sur les performances environnementales. La plupart des pays membres ont aujourd’hui été examinés à deux reprises. Certains non membres ont également fait l’objet d’un examen, dont la Chine. Lancé en 2009, le troisième cycle d’examens vise à mettre davantage l’accent sur les performances et sur themes selectionnés qui revêtent un caractère prioritaire dans les pays examinés.

Israël / Highlights / Lancement de l'examen

République slovaque  / Highlights / Lancement de l'examen

 Novembre 2010

Japon / Faits marquants / Lancement de l’examen

 Mars 2010

Luxembourg / Faits marquants / Lancement de l’examen

Grèce / Faits marquants

 Février 2010

Tous les examens

Lancement de la publication : Mexique
(8 janvier 2013)

Mission d’examen : Colombie
(9-16 décembre 2012)

Mission d’examen : Afrique du Sud
(4-10 novembre 2012)

Réunion d’examen : Mexique, Italie
(8-10 octobre 2012)

Réunion d’examen : Suède, Islande
(26-28 mars 2014)

Les examens environnementaux du deuxième cycle (2001-2009) avaient trois grands axes:

i) Gestion de l’environnement – gestion de l’air, de l’eau, de la nature/biodiversité et des déchets, mission principale des ministères de l’environnement et des organismes connexes.

ii) Développement durable – prise en compte des considérations environnementales dans les politiques économiques et sectorielles, et interface social-environnement.

iii) Engagements internationaux – coopération internationale (mondiale, régionale et bilatérale) sur les questions d’environnement (pollutions transfrontières de l’air et de l’eau, mouvements transfrontières de déchets, protection des mers, changement cl‌imatique, etc.).

Les réflexions du Groupe de travail sur les performances environnementales l’ont amené à formuler deux recommandations concernant les examens qui seront conduits dans le cadre du troisième cycle, lancé en 2009:

- Renforcer leur fonction d’aide à la formulation et à la mise en œuvre des politiques, en mettant l’accent sur quelques aspects particuliers dans chaque examen, et en continuant néanmoins à balayer tout le spectre des grands problèmes environnementaux et à rendre compte de l’action menée;

- Accélérer le rythme en augmentant le nombre d’examens nationaux réalisés chaque année, de manière à ramener l’intervalle entre deux rapports sur un même pays de huit ou neuf ans à cinq ou six ans.

Les examens environnementaux s’appuient sur des informations attestées, sur des faits précis et sur des données nationales et internationales fiables. L’angle retenu, à savoir l’examen des performances, confère la priorité à i) la description des objectifs nationaux du pays étudié (ambitions, buts, cibles, entre autres) ; ii) la description de ses engagements internationaux ; et iii) l’utilisation de statistiques et d’indicateurs pour déterminer dans quelle mesure les objectifs sont atteints.

Les examens environnementaux s’appuient pour une large part sur l’analyse économique. On retrouve certaines constantes dans tous les rapports : principes pollueur payeur et utilisateur payeur, efficience économique, intégration de la politique environnementale et de la politique financière/fiscale, et intégration de la politique environnementale et des politiques sectorielles (énergie, transports, agriculture, etc.). Pour en savoir plus>>