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  • 1-January-1994

    English

  • 21-July-1993

    English, , 2,348kb

    Safety Evaluation of Foods Derived by Modern Biotech

    This publication has been prepared by the OECD Environment Directorate, in collaboration with the Directorate for Science, Technology, and Industry. It is the product of work undertaken by the Group of National Experts on Safety in Biotechnology. As such, it is related to another report published by the OECD, Safety Considerations for Biotechnology, 1992.

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  • 1-January-1993

    English, , 8,906kb

    Traditional Crop Breeding Practices

    This publication provides an introduction for the layman to crop breeding practices and to the wealth of centuries-long knowledge and experience on which today's agriculture depends.

  • 1-January-1993

    English, , 5,163kb

    Safety Considerations for Biotechnology Scale-up of Crop Plants

    Following the publication of "Recombinant DNA Safety Considerations" and "Good Developmental Principles for Small-scale Field Research",the OECD Group of National Experts on Safety in Biotechnology further developed safety principles.

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  • 31-janvier-1991

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil relative à l'examen en coopération des produits chimiques existants et à la réduction des risques liés à ces produits [C(90)163/FINAL]

    Décide que les pays membres examinent en coopération les substances chimiques produites en grandes quantités afin d'identifier celles qui pourraient présenter un danger pour l'environnement et/ou la santé du public ou celle des travailleurs.

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  • 31-janvier-1991

    Français

    Recommandation du Conseil sur la prévention et le contrôle intégrés de la pollution

    Le Conseil recommande que les pays membres pratiquent la prévention et le contrôle intégrés de la pollution en tenant compte des effets des activités et des substances sur l'environnement global et de la totalité du cycle de vie commerciale et environnementale des substances.

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  • 2-octobre-1989

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil sur le respect des principes de bonnes pratiques de laboratoire [C(89)87/FINAL]

    Décide que les pays membres, à des fins d'évaluation liée à la protection de la santé et de l'environnement, des essais de produits chimiques sont réalisés conformément à des principes de bonnes pratiques de laboratoire compatibles avec les Principes de l'OCDE de bonnes pratiques de laboratoire.

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  • 7-juillet-1989

    Français

    Recommandation du Conseil sur l'application du principe pollueur-payeur aux pollutions accidentelles [C(89)88/FINAL]

    Recommande que les pays membres, lorsqu'ils appliquent le principe pollueur-payeur aux accidents liés aux substances dangereuses, prennent en compte les "Principes directeurs relatifs aux pollutions accidentelles" qui figurent à l'appendice qui fait partie intégrante de la présente Recommandatio

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  • 8-juillet-1988

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil concernant la communication d'informations au public et la participation du public au processus de prise de décision visant les mesures de prévention et d'intervention applicables aux accidents liés aux substances danger

    Recommande que les pays membres prennent des mesures visant à améliorer, le cas échéant, les possibilités offertes au public de donner son avis avant que les décisions relatives à l'implantation et à l'autorisation d'installations dangereuses ne soient prises par les pouvoirs publics.

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  • 8-juillet-1988

    Français

    Décision du Conseil sur l'échange d'informations concernant les accidents susceptibles de provoquer des dommages transfrontières [C(88)84/FINAL]

    Décide que les pays membres concernés échangent des informations et se consultent, sur une base de réciprocité, en vue de prévenir les accidents susceptibles de causer des dommages transfrontières et de réduire les dommages que de tels accidents pourraient provoquer s'ils survenaient.

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