Essais des produits chimiques

Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits chimiques

 



Lignes directrices

Les Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits chimiques sont un ensemble de méthodes d’essai les plus pertinentes agréées internationalement et utilisées par les gouvernements, l’industrie et les laboratoires indépendants pour déterminer l’innocuité des produits chimiques et des préparations, y compris les pesticides et les produits chimiques industriels.

Section 1: Propriétés physico-chimiques

Section 2: Effets sur les systèmes biologiques  (Logiciel pour la LD 223)

Section 3: Dégradation et accumulation

Section 4: Effets sur la santé  (Logiciel pour la LD 455, LD 432 et LD 425)

Section 5: Autres lignes directrices Section 5 : Autres Lignes Directrices

 

Liste des Lignes directrices adoptées, y compris les dates d’adoption ou de révision

Liste des addenda à la Décision du Conseil sur les Lignes directrices

Projets de Lignes directrices

Documents guides et autres documents dans Series on Testing and Assessment

Projets de documents dans Series on Testing and Assessment


 

Lignes directrices qui ont été supprimées ou remplacées par des Lignes directrices plus récentes

Ces Lignes directrices sont obsolètes et ne doivent plus être utilisées pour de nouveaux essais. Elles sont présentées ici car elles peuvent être utiles dans le cadre de l’évaluation des anciens essais de produits chimiques. La garantie de l’acceptation mutuelle des données (MAD) ne s’appliquerait pas si ces Lignes directrices étaient utilisées pour de nouveaux essais.

Section 1 : Propriétés physico-chimiques

Section 2 : Effets sur les systèmes biologiques

Section 3 : Dégradation et accumulation

Section 4 : Effets sur la santé


En novembre 2012, la Réunion Conjointe du Comité des Produits Chimiques et du Groupe de Travail sur les Produits Chimiques, les Pesticides et la Biotechnologie, ont décidé d’une période transitoire de 18 mois, entre la décision du Conseil et la suppression effective des Lignes directrices qui ont été supprimées ou remplacées par des Lignes directrices plus récentes. Pour plus d’information, se référer à [cette présentation].

 

Terminologie utilisée dans les Lignes directrices pour désigner ce qui est testé

En juin 2013, la Réunion Conjointe s’est accordée que dans la mesure du possible, une utilisation plus cohérente du terme « produit chimique testé », décrivant ce qui est testé, devrait s’appliquer dans les nouvelles Lignes directrices ou leurs mises à jour. Cependant, les Lignes directrices adoptées antérieurement peuvent encore contenir des termes tels que « article testé », composé testé », substance testée", "substance d’essai », ou d’autres termes similaires pour désigner ce qui est testé.

L’intention de cette décision n’est pas de fournir une nouvelle définition du terme « produit chimique », mais plutôt d’être cohérent avec la définition des Nations Unies quand elle s’applique, c’est-à-dire quand les Lignes directrices font directement référence au Système Global Harmonisé pour la Classification et l’Etiquetage dans lequel le terme « produit chimique » désigne « substance et mélange ».

 

Accord de transfert de matériel (MTA en anglais): Lignes directrices contenant des éléments couverts par un MTA

Le développement de Lignes directrices pour les méthodes in vitro est en pleine expansion. Pour de nombreuses méthodes in vitro, un accord de Transfert de Matériel (MTA) est requis pour les lignées cellulaires et autres éléments de propriété intellectuelle contenus dans la méthode. Un MTA est généralement signé entre le fournisseur et l’utilisateur de la méthode contenant les dits éléments.

Un MTA peut être nécessaire pour l’obtention de certains éléments nécessaires à l’application de la méthode d’essai selon la Ligne directrice ; cependant il ne doit pas inclure de termes ou de conditions visant à restreindre  la disponibilité de lignées celleluaires ou d’autres elements mentionnés dans les Lignes directrices. Il est donc essentiel que le MTA :

  • Permette l’utilisation des éléments couverts par celui-ci par les pays membres et partenaires à des fins de tests et d’évaluation liées à la protection de la santé humaine et de l’environnement;
  • Permette l’accès aux éléments couverts par celui-ci par les laboratoires contractuels commerciaux aux fins mentionnées ci-dessus.

 

De plus, les MTA doivent normalement se référer à la Ligne directrice concernée afin de dissiper un doute quelconque quant à la disponibilité pour les utilisateurs de la Ligne directrice des éléments couverts par le MTA.

Exemple de modèle d’accord de transfert de matériel (MTA)


Décharge: Tout MTA est un accord entre le fournisseur en possession du matériel biologique (p.ex. la banque de cellules) et l’utilisateur ou destinataire de ce matériel. Par conséquent l’OCDE n’a aucune responsabilité dans ces accords.

 

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