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  • 19-July-1996

    English

    Extended Producer Responsibility in the OECD area - Phase 1 Report [OCDE/GD(96)48]

    ENV Monograph No. 114 Pollution Prevention and Control Extended Producer Responsibility in the OECD area - Phase 1 Report. Also available in French.

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  • 1-January-1996

    English

  • 3-July-1995

    English

    Recycling of copper, lead and zinc bearing wastes [OCDE/GD(95)78]

    ENV Monograph No. 109 Recycling of copper, lead and zinc bearing wastes. Also available in French.

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  • 25-April-1994

    English

    Recovery and recycling of packaging material - Trends and industry impact [OCDE/GD(94)40]

    Recovery and recycling of packaging material - Trends and industry impact

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  • 22-October-1992

    English

    Reduction and recycling of packaging waste [OCDE/GD(92)147]

    ENV Monograph No.62 Reduction and recycling of packaging waste. Also available in French.

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  • 23-January-1992

    English

    Environmental Issues, Waste Paper [OCDE/GD(92)19]

    Environmental Issues, Waste Paper

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  • 31-janvier-1991

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil relative à la réduction des mouvements transfrontières de déchets [C(90)178/FINAL]

    Décide que, en ce qui concerne les déchets qui ne font pas l'objet d'opérations de valorisation, les pays membres, conformément aux pratiques de gestion écologiquement rationnelles et efficaces, éliminent dans la mesure du possible sur leur propre territoire les déchets qui y sont produits.

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  • 27-mai-1988

    Français

    Décision du Conseil sur les mouvements transfrontières de déchets dangereux [C(88)90/FINAL]

    Décide que, aux fins de mise en oeuvre des actes du Conseil mentionnés ci-dessus en matière de contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux concernant un quelconque pays membre les termes "déchets" et "élimination" sont définis ainsi que spécifiés en Annexe.

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  • 13-février-1987

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil concernant de nouvelles mesures de protection de l'environnement par un contrôle des diphényles polychlorés [C(87)2/FINAL]

    Décide qu'en ce qui concerne les utilisations des PCB, les pays membres font en sorte que des mesures de contrôle appropriées soient appliquées à ces utilisations, de même qu'à tout stockage ou transport liés à ces utilisations, afin d'éviter que des PCB ne soient émis dans l'environnement.

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  • 5-juin-1986

    Français

    Décision-Recommandation du Conseil sur les exportations de déchets dangereux à partir de la zone de l'OCDE [C(86)64/FINAL]

    Recommande que, pour mettre en oeuvre cette Décision, les pays membres cherchent à conclure des accords bilatéraux ou multilatéraux avec les pays non membres vers lesquels des exportations fréquentes de déchets dangereux ont lieu ou sont prévues.

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