By Date


  • 10-March-2016

    English

    Launch of the 2016 Economic Survey of Greece

    It is very important to put this study in context. During the past six years, Greece has gone through an unprecedented and very painful contraction. It is hard to think of any other OECD country that has experienced such economic hardship in recent times.

  • 10-mars-2016

    Français

    Pour sortir de la crise, il est déterminant pour la Grèce de lutter contre la pauvreté et les inégalités

    Stimuler la croissance économique et l’investissement pour créer des emplois, renforcer la stabilité des finances publiques et offrir un filet de sécurité sociale efficace sont autant d’avancées déterminantes qui aideraient la Grèce à se redresser après la crise économique dont le coût social a été lourd, telles sont quelques-unes de conclusions de l’OCDE dans son dernier rapport.

    Documents connexes
  • 9-mars-2016

    Français

    Les déterminants des dépenses publiques de santé : le rôle des politiques et des institutions

    Ce papier analyse l’impact des politiques et des institutions sur les dépenses de santé pour un large ensemble de pays de l’OCDE durant la période 2000-10.

    Documents connexes
  • 9-mars-2016

    Français

    Accroître l'efficacité des mécanismes de règlement des différends, Action 14 - Rapport final 2015

    L’amélioration des mécanismes de règlement des différends fait partie intégrante des travaux sur le BEPS. Les mesures élaborées dans le cadre de l’action 14 du Plan BEPS et décrites dans ce rapport visent à réduire les risques d’incertitude et de double imposition involontaire en garantissant une application cohérente et correcte des conventions fiscales, notamment grâce à un règlement efficace et rapide par la procédure amiable des différends liés à l’interprétation ou à l’application des conventions. Les pays ont accepté d’apporter des modifications importantes à leur propre mode de règlement des différends, en particulier, en élaborant une norme a minima en matière de règlement des différends relatifs aux conventions, qu’ils se sont engagés à mettre en œuvre rapidement et efficacement au moyen d’un mécanisme fiable de suivi exercé par les pairs. En outre, un grand nombre de pays se sont déjà engagés à introduire une clause d’arbitrage obligatoire et contraignante dans leurs conventions fiscales bilatérales en tant que moyen pour garantir que les différends relatifs aux conventions seront réglés dans les délais impartis.

  • 8-mars-2016

    Français

    Indicateurs composites avancés de l'OCDE - Mise à jour : mars 2016

    Signes d’infléchissement de la croissance dans la zone OCDE

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 4-March-2016

    English

    Multi-dimensional Review of Uruguay - Volume 2. In-depth Analysis and Recommendations

    This series helps countries to identify and overcome binding constraints to achieving higher levels of well-being and more equitable and sustainable growth. The Development Pathways are based on Multi-dimensional Country Reviews, which take into account policy interactions and the country-specific policy environment through three phases. The first phase comprises an initial assessment of the constraints to development. The second phase involves an in-depth analysis of the main issues resulting in detailed policy recommendations. The third phase is designed to move from paper to action and to support government efforts in developing strategies and implementing policy recommendations.

  • 4-mars-2016

    Français

    Aligner les prix de transfert calculés sur la création de valeur, Actions 8-10 - Rapports finaux 2015

    Le rapport contient des révisions des Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert qui visent à ce que les prix de transfert calculés soient alignés sur la création de valeur. Les instructions révisées portent sur les principaux domaines suivants: les questions de prix de transfert dans le cas de transactions impliquant des actifs incorporels; les arrangements contractuels, y compris l’allocation contractuelle des risques et des bénéfices correspondants, qui ne correspond pas aux activités effectivement réalisées; le niveau de rendement octroyé aux financements apportés par une entité du groupe multinational fortement capitalisée, lorsque ces rendements ne correspondent pas au niveau d’activité de cette entité ; et d’autres transactions à haut risque. Le rapport présente également les activités de suivi qu’il faudra consacrer à la méthode transactionnelle du partage des bénéfices, ce qui conduira à rédiger des lignes directrices détaillées sur l’utilisation appropriée de cette méthode en vue de mieux aligner les prix de transfert calculés sur la création de valeur.

  • 3-mars-2016

    Français, PDF, 937kb

    Pays-Bas 2016 synthèse

    Pays-Bas 2016 synthèse

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 3-mars-2016

    Français

    Etude économique des Pays-Bas 2016

    Après une période d'atonie économique consécutive au fléchissement de l'activité au niveau mondial,la croissance s'est redressée depuis 2014, et le produit intérieur brut (PIB) a récemment dépassé son pic d'avant la crise.

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 3-mars-2016

    Français

    Politique monétaire et inégalités

    Le présent article a pour objet d’analyser les interactions réciproques entre la politique monétaire et les inégalités dans certaines économies avancées.

    Documents connexes
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • << < 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32 | 33 | 34 | 35 | 36 | 37 | 38 | 39 | 40 | 41 | 42 | 43 | 44 | 45 | 46 | 47 | 48 | 49 | 50 | 51 | 52 | 53 | 54 | 55 | 56 | 57 | 58 | 59 | 60 | 61 | 62 | 63 | 64 | 65 | 66 | 67 | 68 | 69 | 70 | 71 | 72 | 73 | 74 | 75 | 76 | 77 | 78 | 79 | 80 | 81 | 82 | 83 | 84 | 85 | 86 | 87 | 88 | 89 | 90 | 91 | 92 | 93 | 94 | 95 | 96 | 97 | 98 | 99 | 100 | 101 | 102 | 103 | 104 | 105 | 106 | 107 | 108 | 109 | 110 | 111 | 112 | 113 | 114 | 115 | 116 | 117 | 118 | 119 | 120 | 121 | 122 | 123 | 124 | 125 | 126 | 127 | 128 | 129 > >>