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  • 11-December-2014

    English, PDF, 403kb

    Policy Brief: Green growth - Environmental policies and productivity can work together

    As environmental pressures continue to rise, governments throughout the OECD area have not been sitting back. If anything, the stringency of their policy measures has been increasing on the whole, not least to combat pollution and climate change. And as the evidence shows, stringent environmental policies can be introduced without hurting overall productivity.

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  • 10-décembre-2014

    Français

    Les grands enjeux des 50 prochaines années

    Cette étude analyse quelques-uns des problèmes clés auxquels les pays de l’OCDE et leurs partenaires pourraient être confrontés dans les 50 prochaines années si les grandes tendances mondiales se confirment en matière de croissance, d’échanges, d’inégalités et de pressions environnementales.

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  • 9-décembre-2014

    Français

    Les indicateurs des charges économiques inhérentes à la conception des politiques environnementales – résultats du questionnaire de l’OCDE

    Les politiques environnementales s’efforcent de remédier aux défaillances du marché en matière de protection de l’environnement. Il se peut cependant qu’elles renforcent aussi les obstacles à l’entrée et faussent la concurrence.

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  • 9-décembre-2014

    Français

    Les politiques environnementales influent-elles sur la croissance de la productivité? Enseignements tirés de nouvelles mesures des politiques environnementales nationales

    Les politiques environnementales sont axées sur des objectifs de bien-être et de durabilité, et influent sur le comportement des entreprises et des ménages. Un indice composite de rigueur des politiques environnementales, de couverture internationale, élaboré récemment montre que la rigueur de ces politiques s'est accentuée dans les pays de l'OCDE au cours des deux dernières décennies.

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  • 9-décembre-2014

    Français

    Données empiriques sur les effets de la sévérité des politiques environnementales sur la croissance de la productivité

    Ce document étudie l’impact qu’ont les modifications de la sévérité des politiques environnementales sur la croissance de la productivité dans les pays de l’OCDE.

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  • 9-décembre-2014

    Français

    Mesurer la sévérité des politiques environnementales dans les pays de l’OCDE : approche fondée sur des indices composites

    L’analyse des effets économiques des politiques environnementales dans une optique internationale est entravée par le manque de mesures fiables et comparables de la sévérité de ces politiques. Ce document vise à combler cette lacune en construisant de nouveaux indices quantitatifs de la sévérité des politiques environnementales (SPE).

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  • 9-décembre-2014

    Français

    Empêcher l'utilisation abusive des conventions fiscales lorsque les circonstances ne s'y prêtent pas

    Les propositions de modifications du Modèle de convention fiscale sont exposées dans ce livrable afin d’empêcher l’utilisation abusive des conventions fiscales. Les pays participant au projet BEPS se sont accordés sur des standards minimum pour prévenir le chalandage fiscal et autres stratégies destinées à obtenir indûment les avantages prévus par certaines dispositions des conventions fiscales. Ce livrable veille également à s’assurer que les conventions fiscales n’entravent pas l’application de règles nationales visant légitimement à prévenir l’utilisation abusive des conventions. Il précise que les conventions fiscales n’ont pas vocation à être utilisées pour aboutir à une double non-imposition et recense également les considérations de politique fiscale que les pays doivent prendre en compte avant de décider de conclure une convention fiscale avec un autre pays. Les modèles de dispositions figurant dans le livrable constituent des orientations appelées à évoluer car d’autres travaux devront être réalisés, en particulier en ce qui concerne la règle relative à la limitation des avantages conventionnels.

  • 8-décembre-2014

    Français

    Indicateurs composites avancés de l'OCDE - Mise à jour : décembre 2014

    Les indicateurs composites avancés continuent de signaler un infléchissement de la croissance en Europe

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  • 8-December-2014

    English

    Measuring the Digital Economy - A New Perspective

    The growing role of the digital economy in daily life has heightened demand for new data and measurement tools. Internationally comparable and timely statistics combined with robust cross-country analyses are crucial to strengthen the evidence base for digital economy policy making, particularly in a context of rapid change. This report presents indicators traditionally used to monitor the information society and complements them with experimental indicators that provide insight into areas of policy interest. The key objectives of this publication are to highlight measurement gaps and propose actions to advance the measurement agenda.

  • 3-décembre-2014

    Français

    Tendances des échanges dans l’économie mondiale à l’horizon 2060

    L’analyse fait apparaître que le centre géographique des échanges continuera de se déplacer dans les 50 prochaines années de la zone de l’OCDE vers des régions hors OCDE dont la croissance plus rapide est ainsi mise en évidence.

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