Analyse des politiques fiscales

Taxer la consommation d'énergie: analyse graphique

 

Taxing Energy Use Cover

Date :
28 janvier 2013

Pages : 256

 

A propos de la publication

La taxation des différentes sources et consommations d’énergie (en particulier de celles qui entraînent des émissions de gaz à effet de serre) jouera un rôle essentiel dans les efforts que les gouvernements déploieront pour atténuer le réchauffement de la planète et le changement climatique. Aujourd’hui, les taux effectifs d’imposition varient considérablement selon les sources d’énergie et leur utilisations, à l’intérieur des pays ainsi que d’un pays à l’autre.

 

Cette publication livre les premières statistiques systématiques concernant ces taux effectifs – sur une base comparable – dans les différents pays de l’OCDE, accompagnées de ‘cartes’ qui donnent une traduction graphique des grandes disparités de ces taux, exprimés par unité d’énergie ou par tonne d’émissions de CO2.

 

Ces statistiques et ces cartes seront un précieux outil pour les décideurs publics, les analystes et les chercheurs qui réfléchissent à la réforme fiscale au niveau national pour faire face au changement climatique et à d’autres problèmes d’environnement (notamment pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de la manière la plus efficace par rapport aux coûts) ainsi qu’à des solutions de plus vaste portée au niveau international.

 

Communiqué de presse

(28/01/13): L’OCDE préconise le rapprochement de la politique énergétique, des finances publiques et des objectifs d’environnement

 

Pour se procurer la publication

 

Résumé

Consulter le Résumé de Taxing Energy Use.

La section de présentation de Taxing Energy Use expose un aperçu général de la fiscalité de l’énergie, explique la structure des graphiques ou ‘cartes’ concernant les différents pays et la méthodologie utilisée, et présente une synthèse internationale des résultats de l’analyse effectuée.


Dans ce rapport sont calculés les effets des taux légaux des taxes sur divers carburants et combustibles, lorsque ces taux sont exprimés par unité d’énergie ou par unité d’émission de dioxyde de carbone (CO2). Ces taux d’imposition effectifs diffèrent considérablement d’un pays à l’autre. Dans de nombreux pays, ils présentent aussi des écarts importants selon les types de combustibles ou carburants (essence, gazole, gaz naturel, charbon, etc.), même en cas d’usages équivalents. Par exemple, le taux effectif de la taxe sur le gazole routier est généralement inférieur à celui qui s’applique à l’essence, qu’il soit exprimé en fonction du contenu énergétique ou des émissions de CO2. Le graphique ci-dessous met en lumière les écarts entre les taux effectifs par unité d’énergie des taxes sur l’essence et le gazole dans certains pays de l’OCDE.

 

Taux effectifs des taxes sur l’essence et le gazole (par unité d’énergie) dans certains pays :

Taxing Energy Use Tonne Graph

OECD (2013),Effective tax rates on energy: Gasoline vs. diesel (usages routiers), in Taxing Energy Use, Éditions OCDE
Statlink pour consulter les données complètes du graphique: http://dx.doi.org/10.1787/888932765674

 

Notes concernant les pays

Les résultats de l’analyse internationale, ainsi que des renseignements sur la méthodologie utilisée, sont exposés dans la section de présentation du rapport.

Un inventaire des taux effectifs d’imposition applicables aux principaux combustibles et usages dans les différents pays considérés figure à  L' Annexe B du rapport.

Les liens ci-après renvoient à des descriptions des caractéristiques de la consommation et de la fiscalité énergétiques dans les différents pays de l’OCDE, accompagnées de graphiques par pays.

 

  Australie

   Japon

   Autriche

  Corée

   Belgique

   Luxembourg

   Canada

   Mexique

   Chili

  Pays-Bas

  République Tchèque

   Nouvelle-Zélande

   Danemark

   Norvège

   Estonie

   Pologne

   Finlande

   Portugal

  ‌ France

  Slovak Republic Thumbnail Slovaquie

  Germany_small Allemagne

   Slovénie

   Grèce

  Espagne

   Hongrie

   Suède

   Islande

   Suisse

  Irlande

   Turquie

   Israel

  Royaume-Uni

   Italie

  Etats-Unis

 

Pour en savoir plus

Fiscalité environnementale

Inventaire 2013 du soutien budgétaire et des dépenses fiscales estimatifs consacrés aux carburants et combustibles fossiles

Subventions et autres mesures de soutien aux combustibles fossiles, OCDE-AIE

 

 

 

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