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Erosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices

L’OCDE accueille une réunion du Groupe de travail du CREDAF sur le BEPS

 

02/11/2015 - Le Groupe de travail du CREDAF sur le BEPS a tenu sa deuxième réunion physique à Paris le 2 novembre 2015, après celle organisée à Kinshasa le 27 mai 2015. Vingt-cinq participants étaient réunis pour discuter des travaux à réaliser dans le cadre de la phase de mise en œuvre du Projet BEPS.


Des représentants de 11 pays francophones principalement africains, de l'IBFD, du CREDAF et de l'OCDE ont débattu sur les thèmes de la documentation des prix de transfert, des transferts indirects d'actifs, des incitations fiscales et des problèmes de comparabilité en matière de prix de transfert.

Groupe de travail du CREDAF sur le BEPS


Didier Cornillet, Secrétaire général du CREDAF, a présenté les notes techniques rédigées par les membres du Groupe de travail en rapport avec les actions 4, 7, 10 et 13 du Projet BEPS. Il a salué l'utilité du Groupe et sa volonté de poursuivre la coopération avec l'OCDE sur les travaux de mise en œuvre jugés les plus prioritaires par les pays membres du CREDAF.


Valerio Barbantini, Coordinateur BEPS et pays en développement à l'OCDE, a également souligné l'intérêt pour l'OCDE de recueillir les expériences des pays francophones, afin de bâtir des solutions plus adaptées à leurs besoins.


Février 2016 marquera la prochaine étape de la coopération entre le CREDAF et l'OCDE, avec l'organisation au Sénégal de plusieurs évènements parmi lesquels un séminaire sur les prix de transfert et l'échange d'informations, ainsi que la consultation régionale BEPS pour les pays francophones.


Pour plus d'information, veuillez visiter le site internet du CREDAF.

 

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