Best Practices / Guidelines

24-avril-2013

Français, PDF, 1,206kb

Renforcement des capacités dans le cadre du système de certification des semences de l'OCDE

La présente brochure propose des lignes directrices complètes sur les activités de renforcement des capacités dans les pays candidats à l’adhésion aux Systèmes de semences de l’OCDE et dans les pays déjà membres.

3-août-2012

Français

Présentation du Programme de recherche en collaboration (PRC)

Présentation des objectifs, du fonctionnement et des pays membres du Programme de recherche en collaboration (PRC)

22-June-2010

English

Guidelines for Cost-effective Agri-environmental Policy Measures

A study of the design and implementation of environmental standards and regulations, taxes, payments, tradable permit schemes and other policy measures to address agri-environmental issues.

24-February-2010

English, , 573kb

Information note for venue Busan, Korea 10-11 June 2010

Information Note for Venue Busan Korea 10-11 June 2010

6-February-2009

English

Reducing Fishing Capacity: Best Practices for Decommissioning Schemes

Vessel decommissioning schemes allow governments to adjust fishing capacity to match available fish resources. This report presents best practice guidelines on the design and implementation of such schemes.

19-septembre-2007

Français, , 361kb

Tractor Codes - Code 4 French

OECD standard codes for the official testing of agricultural and forestry tractors 2007 - CODE 4 FRENCH

26-juillet-2007

Français, , 109kb

Matériels Forestiers de reproduction : règles et directives

29-mars-2007

Français, , 31kb

Document visant à faciliter l'échange d'informations concernant la non conformité des fruits et légumes

Document visant à faciliter l'échange d'informations concernant la non conformité des fruits et légumes FVS(96)1/Rev 6

29-mars-2007

Français, , 101kb

Lignes directrices relatives à l'analyse des risques en Fruits et légumes

AGR/CA/FVS(2006)1

17-juin-2002

Français

Lignes directrices pour les essais en parcelle de contrôle et l'inspection sur pied des cultures de semences

En complément des règles et directives des Systèmes des Semences de l'OCDE dont l'application est obligatoire dans le cadre de la certification, les représentants des pays participants ont développé des "Lignes directrices" qui apportent des info...

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