Politiques agricoles

Manuel de l'ESP

 

Table des matières

Acronymes et abréviations
Symboles employés dans les formules
Chapitre 1 Introduction
1.1. Objectifs
1.2. Lectorat visé
1.3. Structure
Chapitre 2. Présentation générale des indicateurs du soutien a l’agriculture de l’OCDE
2.1. Pourquoi mesurer le soutien à l’agriculture ?
2.2. Présentation générale des indicateurs du soutien : principaux termes, définitions et distinctions
2.3. Principes fondamentaux de la mesure du soutien
Chapitre 3. Caractériser, distinguer et classer les mesures
3.1. Caractérisation des mesures qui se traduisent par un soutien à l’agriculture
3.2. Distinguer les mesures en fonction des groupes économiques visés
3.3. Classement et étiquetage des mesures accordant un soutien aux producteurs à titre individuel (ESP)
3.4. Classification des mesures qui apportent un soutien aux producteurs collectivement (ESSG)
3.5. Classement des mesures qui apportent un soutien aux consommateurs (ESC)

Chapitre 4. Estimation des transferts dus aux politiques : transferts au titre des prix

4.1. Transferts au titre des prix résultant des mesures publiques : analyse graphique
4.2. Transferts au titre des prix en direction des producteurs
4.3. Transferts des consommateurs au titre des prix
4.4. Différentiel des prix du marché (DPM)
4.5. Calcul du DPM à l’aide de la méthode de l’écart de prix 
4.6. Autres méthodes de calcul du DPM
4.7. Exemples d’applications
Chapitre 5. Estimation des transferts dus aux politiques : autres transferts

5.1. Transferts budgétaires
5.2. Soutien impliquant un manque à gagner

Chapitre 6. Calcul des indicateurs du soutien aux producteurs

6.1. Soutien des prix du marché (SPM)
6.2. Estimation du soutien aux producteurs (ESP)
6.3. ESP en pourcentage (ESP en %) et coefficient nominal de soutien aux producteurs (CNS aux producteurs)
6.4. Indicateurs du soutien aux producteurs selon son degré de spécificité par rapport aux produits
6.5. Coefficient nominal de protection des producteurs (CNP des producteurs)
6.6. Transferts aux producteurs au titre d’un seul produit en pourcentage

Chapitre 7. Calcul des indicateurs du soutien aux consommateurs

7.1. Transferts aux consommateurs au titre d’un seul produit (TSP aux consommateurs) pour les différents produits spécifiques 150
7.2. Estimation du soutien aux consommateurs (ESC)
7.3. ESC en pourcentage (ESC en %) et coefficient nominal de soutien aux consommateurs (CNS aux consommateurs)
7.4. Coefficient nominal de protection des consommateurs (CNP des consommateurs)

Chapitre 8. Calcul des indicateurs du soutien aux services d’intérêt général et du soutien total à l’agriculture

8.1. Estimation du soutien aux services d’intérêt général (ESSG)
8.2. Estimation du soutien total (EST)
8.3. ESSG en pourcentage (ESSG en %) et EST en pourcentage (EST en %)

Chapitre 9. Calcul des indicateurs du soutien pour l’ensemble des pays de l’OCDE

9.1. Conversion en une monnaie commune
9.2. Agrégation pour obtenir les valeurs totales pour l’ensemble de la zone OCDE

Chapitre 10. Données et informations nécessaires au calcul des indicateurs

10.1. Informations requises pour calculer les transferts au titre des prix
10.2. Informations requises pour calculer les transferts budgétaires et les autres transferts

Chapitre 11. Interprétation des indicateurs

11.1. Interprétation du niveau de soutien
11.2. Interprétation de la composition du soutien
11.3. Quelques malentendus fréquents concernant les indicateurs

Chapitre 12 Utilisation des indicateurs dans la modélisation des politiques effectuée par l’OCDE

12.1. Modèle d’évaluation des politiques (MEP)
12.2. GTAPEM
12.3. Modélisation des politiques environnementales

 

 

 

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