Aide/FAQ
|
MonOCDE
|
English
Recherche
Autres options de recherche
Centre de politique et d'administration fiscales
Centre de politique et d'administration fiscales
Prix de transfert
Réorganisations d'entreprises
Comparabilité et méthodes de profits
Profits des établissements stables
Prix de transfert et incorporels
Impôts sur la consommation
Résolution des différends
Echange de renseignements
Réseau sur le fédéralisme financier
Pratiques fiscales dommageables
Administration fiscale
Analyse des politiques fiscales
Conventions fiscales
Délits et Fiscalité
Retour vers
Page d'accueil de l'OCDE
Liste des directions
Thèmes connexes
Fiscalité
Accueil : Prix de transfert >
Publications & documents
En savoir plus
Publications & documents
Renseignements par pays
Articles, (3)
Etudes de cas, (3)
Événements/conférences/réunions, (21)
Manuels, sources et méthodes, (7)
Communiqués de presse, (2)
Publications, (11)
Rapports, (1)
Discours, (7)
Documents de travail, (28)
Haut de la page
Ne manquez pas
Calendrier du projet de l'OCDE sur les incorporels
Appels à commentaires et consultations publiques sur des sujets liés aux prix de transfert
Programme de travail pour 2011-2012
Adresses Internet simplifiées (URL) pour les sujets de prix de transfert
Fiches pays en matière de prix de transfert
Prévention et résolution des différends
Législation sur les prix de transfert et notes explicatives
Contactez-nous
Plan du site
Brochure
Programme fiscal de l'OCDE, 2011
Multimedia
Vidéos sur les prix de transfert
Librairie
Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales
Rapport de 2010 sur l’Attribution de bénéfices aux établissements stables
OECD Tax Policy Studies No. 11: The Taxation of Employee Stock Options
OECD Tax Policy Studies No. 10: E-Commerce: Transfer Pricing and Business Profits Taxation