137ème Session du Comité des échanges - Ordre du jour

1.    Évaluation des résultats de la 5ème Conférence ministérielle tenue par l'OMC à Cancun et voie à suivre pour l’avenir

Les délégués sont invités à examiner et à évaluer les résultats de la 5ème Conférence ministérielle tenue par l'OMC à Cancun,  et à émettre des idées sur la voie à suivre pour faire avancer le Programme de Doha pour le Développement. Les pays ayant le statut d'observateur, en particulier, seront invités à faire part de leur sentiment. Le débat devrait comporter la formulation d’idées sur le rôle de l'OCDE, et devrait porter notamment sur tout changement d’orientations requis dans le Programme de travail en cours.

2.    Cohérence des politiques au service du développement

Le 4 juin 2003, une réunion a eu lieu avec les Ambassadeurs, le Président du Comité d'aide au développement (CAD) et le Président du Comité de l'investissement international et des entreprises multinationales (CIME) pour examiner la cohérence des politiques au service du développement. Le coordinateur du programme horizontal sur la cohérence des politiques au service du développement à l'OCDE, informera le Comité sur l'avancement des travaux, notamment en vue du rapport à présenter à la prochaine réunion du Conseil de l'OCDE au niveau des Ministres. Les délégués sont invités à examiner cette question qui concerne les échanges et à fournir des orientations au Président et au Secrétariat en vue de la poursuite des travaux dans ce domaine.

3.    Propositions à la RCM

Proposition du Japon sur l'économie des services présentée à la RCM

Lors de la réunion du Conseil au niveau des Ministres (RCM) de 2003, le Ministre japonais de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie a déposé une proposition relative à un projet horizontal de l'OCDE intitulé "Améliorer la performance de l'économie de services" dont les résultats seraient présentés à la RCM de 2005. La Direction de la science, de la technologie et de l’industrie piloterait ce projet, qui recevrait aussi une importante contribution du Département des affaires économiques. La Direction des échanges apporterait une contribution fondée sur son analyse des avantages de la libéralisation des échanges de services pour l’économie dans son ensemble.

Les délégués sont donc invités à examiner cette proposition et à fournir au Conseil des orientations sur l’étendue et la substance du projet proposé.

Proposition de la Suède sur les échanges et l’ajustement structurel présentée à la RCM

A la réunion du Conseil au niveau des Ministres (RCM) de 2003, le ministre suédois de l’industrie et du commerce a présenté une proposition de projet horizontal de l’OCDE sur les échanges et l’ajustement structurel, dont les résultats seraient soumis à la RCM de 2005. La Direction des échanges piloterait ce projet, qui recevrait aussi une importante contribution du Département des affaires économiques, de la Direction de la science, de la technologie et de l'industrie (DSTI) et de la Direction de l'alimentation, de l'agriculture et des pêcheries. Les délégués sont donc invités à examiner cette proposition et à fournir au Conseil des orientations sur l’étendue et la substance du projet proposé.

4.   Travaux en cours

Le Secrétariat informera les délégués de l'évolution des travaux en cours. Le Président du Groupe de travail du Comité des échanges, et le Secrétariat se tiennent à la disposition du Comité des échanges pour répondre à toute question que les délégués pourraient souhaiter poser.